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Auteur Tony Lamparelli |
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Tony Lamparelli, Auteur | 2022La tarification TVA pour le placement de clôtures, murets et autres portails d'entrée L'arrêt de la Cour d'appel d'Anvers du 11 février 2020 L'arrêt de la Cour de cassation du 23 décembre 2021 Que penser de cet arrêt de la Cour de cassation ? (Extrait d'Actualités fiscales, 9/2022, p.7)Article : texte imprimé
Tony Lamparelli, Auteur | 2022Introduction 1. Qu'est-ce qui influence la base d'imposition à la TVA lors de la revente d'un véhicule automobile investi au patrimoine professionnel de l'assujetti ? 1.1. Comment apprécier la quotité affectée au patrimoine professionnel ? 1.2. Qu'en est-il toutefois de l'assujetti personne physique qui ne dépose pas de déclarations périodiques à la TVA a...Article : texte imprimé
Tony Lamparelli, Auteur | 2021Distinction entre travaux de construction et travaux de transformation Que dit la doctrine administrative ? Que dit la jurisprudence ? Maintien significatif de la structure essentielle du bâtiment existant Agrandissement d'un bâtiment existantArticle : texte imprimé
Tony Lamparelli, Auteur | 2021Sommaire Plan: Le régime existant limité au territoire de 32 villes Extension du régime existant à l'ensemble du territoire belge : trois cas d'application spécifiques 1er cas d'application : les travaux réalisés sont destinés au logement du maître d'ouvrage « personne physique » 2e cas d'application : les travaux réalisés sont destinés à une...Article : texte imprimé
Tony Lamparelli, Auteur | 2020Article : texte imprimé
Tony Lamparelli, Auteur | 2020Article : texte imprimé
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