Bibliothèque IESN
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Claude Lamberts, Directeur de publication ; Jean-Jacques Willems, Directeur de publication | Bruxelles : De Boeck | 2014Les matières touchant au droit de l’environnement en pleine expansion sont utilement regroupées dans ce tome qui comprend les législations concernant aussi bien les bois et forêts que les monuments et sites ou l’urbanisme et l’aménagement du territoire. La division en rubriques permet un repérage plus...texte imprimé
François Bruyns, Auteur ; Bruno Duquesne de la Vinelle, Auteur ; Didier Grégoire, AuteurLe contrat de leasing est une convention visant l’acquisition et le financement d’un bien meuble ou immeuble. Cet ouvrage permet de découvrir une technique de financement aux multiples facettes. Il est complété d’illustrations permettant de mieux comprendre le montage de certaines opérations.texte imprimé
Outil indispensable pour le praticien et une source de réflexion dont aucun juriste ne pourra se passer » (P.A. Foriers, recension de la première édition parue au Journal des tribunaux), cet ouvrage est le premier des deux volumes que Patrick Wéry consacrera au droit belge des obligations. Ce livr...texte imprimé
C'est en 1972, peu après l'entrée en vigueur du Code judiciaire, que «La jurisprudence du Code judiciaire» a été mise sur les rails, à l'initiative conjointe des éditions la Charte et de l'Unité de droit judiciaire de l'Université de Liège. Quarante ans plus tard, la boucle est bouclée. Huit ouvrage...texte imprimé
La nouvelle édition du livre IB consacrée à la compétence est une oeuvre collective. Elle ambitionne d'offrir au lecteur un outil de travail efficace en lui donnant accès à l'information la plus complète sur l'état actuel des textes du code judiciaire relatifs à la compétence. La législation ...texte imprimé
La nouvelle édition du volume II.B de la série de la Jurisprudence du Code judiciaire commentée contient les dispositions actualisées du Code judiciaire en matière de voies de recours. Chaque disposition légale est reproduite et suivie des synthèses des décisions les plus significatives. Ces synthèses sont assorties de comm...texte imprimé
Plus de dix ans après la dernière édition, le volume IV. Saisies de la série de la Jurisprudence du Code judiciaire a été profondément mis à jour – sous la coordination du professeur Frédéric Georges – par une équipe de spécialistes. La nouvelle édition contient les dispositions actualisées du Code ...texte imprimé
Pierre Moreau, Directeur de publication ; Olivier Caprasse, Collaborateur | Bruxelles : La Charte | 2020La nouvelle édition du livre VI consacrée à l'arbitrage, la médiation et le droit collaboratif ambitionne d’offrir au lecteur un outil de travail efficace en lui donnant accès à l’information la plus complète sur l’état actuel des textes du Code judiciaire relatifs à l'arbitrage, la méd...texte imprimé
La nouvelle édition du volume IA de la série de la Jurisprudence du Code judiciaire commentée contient les dispositions actualisées du Code judiciaire en matière des principes généraux et de l’organisation judiciaire. Chaque disposition légale est reproduite et suivie des synthèses des décisions les plus significatives. Ces synth...Document numérique accessible après connexiontexte imprimé
La nouvelle édition du livre IIA consacrée à l'instance est une oeuvre collective. Elle ambitionne d'offrir au lecteur un outil de travail efficace en lui donnant accès à l'information la plus complète sur l'état actuel des textes du Code judiciaire relatifs à "l'instance".