Titre : | Traitement comptable de la cession de droits d'auteur à une société par un dirigeant d'entreprise (2022) |
Auteurs : | Bart Vermoesen, Auteur |
Type de document : | Article : texte imprimé |
Dans : | Comptabilité créative (N°15/2022, Semaines du 9 septembre au 22 septembre 2022) |
Article en page(s) : | p. 5-6 |
Langues: | Français |
Sujets : |
IESN Comptabilité ; Dirigeant d'entreprise ; Droit d'auteur ; Société (entreprise) ; Traitement comptable |
Résumé : | "Dans la pratique, les droits d'auteur sont souvent attribués au dirigeant d'entreprise depuis sa société (de management). Quelles sont les formalités administratives applicables dans ce cas précis et comment la société doit-elle comptabiliser les indemnités payées ?" (Extrait de Comptabilité créative n°15/2022) |
Exemplaires (1)
Localisation | Section | Support | Cote de rangement | Statut | Disponibilité |
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Bibliothèque IESN | _Périodiques | Périodique | 657 CC 15/2022 | Consultation possible sur demande | Exclu du prêt |