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Article : texte imprimé
Bruno Cardoen, Auteur | 2016"Dans une 'position' récemment publiée, le Service fiscal flamand (Vlabel) accepte que pour l'imposition d'un legs en duo 'inversé', il soit tenu compte de la charge imposée au légataire (particulier) de payer les droits de succession sur l'ensemble de la succession, pour autant que cette charge soit 'déterminable' ('position' n° ...