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Auteur Bernard Mariscal |
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Bernard Mariscal, Auteur | 20241. Le champ d'application des flexi-jobs 1.1. Flexi-jobs et secteur Horeca 1.2. Extension du champ d'application à d'autres secteurs d'activité 1.3. Extension au secteur du chocolat artisanal 1.4. Nouvelle extension : secteurs du sport, du spectacle, de l'événementiel et des soins de santé 1.5. Nouvelle extension dans le secteur des soins de santé 1.6. Les extensions prévu...Article : texte imprimé
Bernard Mariscal, Auteur | 2024Article : texte imprimé
Bernard Mariscal, Auteur | 2024Confirmation : pas d'ATN Transfert de propriétéArticle : texte imprimé
Bernard Mariscal, Auteur | 2024Article : texte imprimé
Bernard Mariscal, Auteur | 2024Le régime des frais de séjour prévu par l'A.R. du 13 juillet 2017 Transposition de ces règles dans le secteur privé : la circulaire de 2018 Le régime modifié par le nouvel A.R. Impact pour le secteur privé ?Article : texte imprimé
Bernard Mariscal, Auteur | 2024Article : texte imprimé
Bernard Mariscal, Auteur | 2023Article : texte imprimé
Bernard Mariscal, Auteur | 2023Description du régime général d'exonération 1°. domaine national 2°. Improductivité 3°. Affectation à un service public ou d'utilité générale Utilisation du domaine national pour le photovoltaïque Commentaire de l'article 6 du décret du 12 juillet 2023 portant des dispositions fiscales diverses et transposant la directive 2021/514/UE du Conseil du 22 mars 2021 modifiant la directive 2011/16/UE ...Article : texte imprimé
Bernard Mariscal, Auteur | 2023