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Auteur Arnaud Hoc |
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Article : texte imprimé
Arnaud Hoc, Auteur | 2022Article : texte imprimé
Arnaud Hoc, Auteur | 2022Article : texte imprimé
Arnaud Hoc, Auteur | 2022Article : texte imprimé
Arnaud Hoc, Auteur | 2021Article : texte imprimé
Arnaud Hoc, Auteur | 2020texte imprimé
Alexandre de Streel, Auteur ; Elise Defreyne, Auteur ; Arnaud Hoc, Auteur | Bruxelles : Larcier | Collection de la Faculté de droit de l'UNamur | 2020Ce manuel présente une introduction aux systèmes juridiques belge, européen et international. L’ouvrage aborde la définition et les différentes branches du droit ; les institutions belges, européennes et internationales qui produisent le droit ; les principes et procédures que doivent suivre ces institutions pour construire le droit ; les sujets de ...Article : texte imprimé
Jean-François van Drooghenbroeck, Auteur ; Arnaud Hoc, Auteur | 2019"L'appel n'est plus ce qu'il était... De 2015 à ce jour, de pots-pourris en pots-pourris, le législateur n'a cessé de réformer cette voie de recours ordinaire. Les changements sont profonds et majeurs. Songeons par exemple à l'essor (peut-être inachevé) du mécanisme du retardement de l'appel ou à l'abolition de ...Article : texte imprimé
Arnaud Hoc, Auteur | 2016"L'appel-nullité est une figure prétorienne qui permet de restaurer l'appel là où il est interdit par la loi, lorsque le premier jugement est affecté d'une grave irrégularité de procédure. Son terrain d'élection s'est longtemps cantonné, en droit belge, au paradigme de l'exécution provisoire. On assiste cependant aujourd'hui à une sp...texte imprimé
Jean-François van Drooghenbroeck, Auteur ; Geoffrey Willems, Auteur ; Arnaud Hoc, Auteur ; Stéphanie Wattier, Auteur | Bruxelles : Larcier | Précis de la Faculté de Droit de l'Université catholique de Louvain | 2016 - 13e tirage 2023Ce Précis s’assigne une ambition… précise. Il dispense quelques leçons prosaïques de méthodologie juridique, principalement aux étudiants en droit, subsidiairement à ceux qui l’ont été un jour. Laissant à d’autres enseignements l’étude des processus d’élaboration, d’interprétation, d’application et de censure ...Article : texte imprimé
Arnaud Hoc, Auteur | 2014"Deux décisions annotées ont été rendues, à un an d'intervalle, par la même chambre du tribunal de première instance de Bruxelles. Elles portent sur des faits très similaires et concernent une question de droit identique : dans quel(s) cas le juge d'appel est-il autorisé à revenir sur l'exécution provisoir...