Détail de l'auteur
Documents disponibles écrits par cet auteur (15)
Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche
texte imprimé
Michel Davagle, Auteur ; Daria Likhatcheva, Collaborateur ; Denis Dufour, Collaborateur | Bruxelles : Kluwer | Mémento | 2025Conçu pour vous aider dans vos démarches administratives, l'objectif du Mémento des ASBL est de compiler, dans un format de poche, l'essentiel des informations théoriques et pratiques nécessaires à la gestion quotidienne d'une ASBL. Ce mémento décrit la législation applicable aux ASBL et fournit toutes les informations nécessai...
Article : texte imprimé
Denis Dufour, Auteur ; Daria Likhatcheva, Auteur | 2024
Article : texte imprimé
Valérie Simonart, Auteur ; Denis Dufour, Auteur | 20241. Introduction 1.1. Objet de cette chronique : période, entités et matières couvertes 1.2. Chevauchement de plusieurs législations 1.3. Système de droit transitoire prévu par la loi du 23 mars 2019 1.4. Principes généraux de l'application de la loi dans le temps 1.5. Doctrine 2. Liberté d'association 2.1. Champ d'application 2.2. Liberté positive et négative 2.3. Contours 2.4. Limites 3. Notion d'entreprise 3.1. Entités ...
texte imprimé
Michel Davagle, Auteur ; Daria Likhatcheva, Collaborateur ; Denis Dufour, Collaborateur | Bruxelles : Kluwer | Mémento | 2024Conçu pour vous aider dans vos démarches administratives, l'objectif du présent ouvrage est de compiler, dans un format de poche, l'essentiel des informations théoriques et pratiques nécessaires à la gestion quotidienne d'une ASBL. Ce mémento décrit la législation applicable aux ASBL et fournit toutes les informations nécessaires à son a...
texte imprimé
Michel Davagle, Auteur ; Daria Likhatcheva, Collaborateur ; Denis Dufour, Collaborateur | Bruxelles : Kluwer | Mémento | 2023Conçu pour vous aider dans vos démarches administratives, l'objectif du présent ouvrage est de compiler, dans un format de poche, l'essentiel des informations théoriques et pratiques nécessaires à la gestion quotidienne d'une ASBL. Ce mémento décrit la législation applicable aux ASBL et fournit toutes les informations nécessaires à son a...
Article : texte imprimé
Denis Dufour, Auteur ; Daria Likhatcheva, Auteur | 2022"Une des nouveautés de grande envergure du Code des sociétés et des associations (le « CSA ») réside dans la suppression pour les associations d'une des composantes de sa spécialité légale, telle qu'elle était consacrée dans la loi du 27 juin 1921, à savoir l'interdiction d'accomplir des activités commerciales ou industrielles,...
texte imprimé
Michel Davagle, Auteur ; Denis Dufour, Auteur ; Aurélien Bortolotti, Collaborateur | Bruxelles : Larcier | Droit au but | 2022Notre pays est riche de près de 70.000 ASBL et le secteur associatif offre un panorama très diversifié. Pratiquement inchangé depuis la loi du 27 juin 1921, le monde associatif a connu ces dernières années de nombreuses réformes avec, en point d’orgue, l’entrée en vigueur du Code des sociét?...
Article : texte imprimé
Denis Dufour, Auteur ; Daria Likhatcheva, Auteur | 2021
Bulletin : texte imprimé
Denis Dufour, Directeur de publication | 2021
Article : texte imprimé
Denis Dufour, Auteur | 2021
