Détail de l'auteur
Auteur Damien Jans |
Documents disponibles écrits par cet auteur (5)
Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche
Article : texte imprimé
Damien Jans, Auteur | 2016"Nouveau ? Oui, et doublement. On se souvient en effet que, sous la législature précédente, un premier décret avait été adopté le 24 avril 2014, "abrogeant les articles 1er à 128 et 129 quater à 184 du Code wallon de l'aménagement ...Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Damien Jans, Auteur | 2007Article : texte imprimé
Damien Jans, Auteur | 2004