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Joël Plantet, Auteur | 2010"Oubli social des détenus, vision maximaliste de la sécurité, "politiques d'effroi" en vigueur dans certains lieux : le Contrôleur des prisons dénonce un "recul de l'humain" dans un rapport accablant."Article : texte imprimé
Henri Mialocq, Auteur | 2010"Le but de cet article est de présenter un aspect de la politique départementale de prévention des maltraitances en institution accueillant un public vulnérable dans les Pyrénées-Atlantiques. Il souhaite à la fois exposer ce qui se fait, fournir des outils à ceux pour qui cela peut être utile et so...Article : texte imprimé
François-Xavier Horion, Auteur | 2010"Après de longues et difficiles négociations, Les Etats belge et français se sont accordés sur une modification du régime fiscal applicable aux travailleurs frontaliers. L'avenant à la convention préventive de double imposition belgo-française, signé le 12 décembre 2008, est entré en vigueur le 17 décembre dernier." (Extrait)Article : texte imprimé
Claudie Bert, Auteur | 2010"Comment améliorer le système judiciaire pour éviter de nouveaux "Outreau" ? Un groupe de travail du ministère de la justice et une Commission d'enquête parlementaire ont avancé des dizaine de propositions." (Extrait)Article : texte imprimé
Xavier Molénat, Auteur | 2010Cet article montre, à partir d'une enquête auprès de deux centres d'impôt en France, que tout le monde ne dispose pas des mêmes ressources pour tenter de tromper le fisc." (Extrait)Article : texte imprimé
Claudie Bert, Auteur | 2010"84 expertises psychiatriques et psychologiques n'ont pas empêché le procès d'Outreau d'occasionner un fiasco judiciaire. Quelle est la part de responsabilité des experts ? Comment ont-ils travaillé ? Des leçons ont-elles été tirées ?" (Extrait)Article : texte imprimé
Julien Damon, Auteur | 2010Cet article, très court, nous explique à partir des statistiques de l'AFP, ce qu'il faut entendre par Plan Marshall pour les banlieues en France.Article : texte imprimé
Laurent Desessard, Auteur | 2010L'article présente les dispositions françaises permettant l'application du mandat d'arrêt européen et une comparaison avec le droit belge.Article : texte imprimé
Bruno Crozat, Auteur | 2010"Des peines de prison plus élevées, des prévenus plus précaires, des affaires de violences intra familiales plus nombreuses : le deuxième rapport, élaboré à partir des observations de citoyens engagés pour les respects des droits à Lyon, pointe des évolutions préoccupantes." (Extrait)Article : texte imprimé
Fabrice Dimier, Auteur | 2010"Les centres maternels accueillent les jeunes mères célibataires, ou en crise avec leur conjoint. Parfois issues de familles éclatées, victimes de violences, meurtries par la vie, ces femmes sont souvent démunies psychologiquement. Elles trouvent un refuge temporaire avec ces structures sociales d'hébergement destinées à protéger mères et enfants. Un accom...