Sujets
Documents disponibles dans cette catégorie (33)
Article : texte imprimé
Valérie Auribault, Auteur | 2022"Les accidents de la route représentent la première cause de mortalité au travail. Pourtant, ces risques sont méconnus des dirigeants d’entreprises qui peinent à impulser une vraie politique de sensibilisation." (Extrait de l'article)Article : texte imprimé
Catherine Van Gheluwe, Auteur | 2022"Les dix ou quinze dernières années ont vu apparaitre, sur nos routes et trottoirs, de nouveaux engins de déplacement, inexistants auparavant tels les hoverboards, Segways ou monowheels, ou « revisités », comme les trottinettes de notre enfance, par l’adjonction d’un moteur électrique." (Extrait de l'article)Article : texte imprimé
Claire Guillemain, Auteur ; Anaïs Coulon, Auteur | 2022"Les incitations législatives et la pandémie de Covid-19 ont développé la pratique du vélo, notamment pour les trajets domicile-travail. Mais se déplacer à vélo n'est pas sans risque ! Tour d'horizon des enjeux de santé et de sécurité de cette modalité de déplacement en plein boom." (Extrait de l'article)Article : texte imprimé
Jean-François Lauwens, Auteur | 2022"Entre crise sanitaire et crise climatique, le vélo connaît un véritable boum dans nos villes et nos campagnes. De là à se rendre à vélo à l’école, il n’y a qu’un pas. Mais les conditions de sécurité sont-elles réunies pour cela ? En tout cas, plusieurs formul...Article : texte imprimé
Maryse Alié, Auteur ; Claire Deveux, Auteur ; Agathe De Brouwer, Auteur ; Christine Guillain, Auteur ; David Ribant, Auteur ; Diletta Tatti, Auteur ; Fanny Vansiliette, Auteur | 2022Article : texte imprimé
Véronique Lafarque, Auteur | 2022"Jusqu'il y a peu, ce qui était interdit et sanctionné, était le fait de rouler en tenant à la main un GSM. À contrario, le fait de manipuler un GSM ou tout autre appareil alors que celui-ci se trouvait en équilibre sur le tableau de bord ou sur les g...Article : texte imprimé
Véronique Lafarque, Auteur | 2022"Le 30 décembre 2021 est parue au Moniteur belge la loi du 23 décembre 2021 qui introduit le parquet de la sécurité routière, apporte quelques modifications en matière d’organisation judiciaire et de justice et prolonge certaines mesures liées à la crise sanitaire. Passons en revue quelques nouveautés." (Extrait de l'article)Article : texte imprimé
Véronique Lafarque, Auteur | 2021"Telle est la conclusion à laquelle arrive l’institut Vias, ayant succédé depuis 2017 à l’Institut belge pour la sécurité routière (IBSR), dans son baromètre dédié à la sécurité routière au cours des six premiers mois de 2021. C’est l’occasion de comparer les tendances actuelles avec les donn...Article : texte imprimé
Guillaume Capron, Auteur | 2021"Confier l'installation de radars tronçons à des entreprises privées ne coûte rien à la commune mais peut rapporter gros lorsqu'ils se multiplient. Bonheiden en compte 22 au total !". (Extrait de l'article)Article : texte imprimé
Pierre Lothe, Auteur | 2021De plus en plus de contrevenants se voient imposer un éthylotest antidémarrage. D'une disposition inapplicable pendant des années, il est devenu, depuis la loi du 6 mars 2018, une redoutable mesure, qui s'impose dans certaines hypothèses au magistrat. S'il a pour mérite certain d'empêcher un conducteur alcoolisé d'user du véhicule sur...Article : texte imprimé
Catherine Van Gheluwe, Auteur | 2021La création d'un nouveau parquet dédié à la « sécurité routière » a été annoncée, suite au Conseil des ministres du 23 juillet 2021, qui a approuvé un avant-projet de loi prévoyant la création d'un nouveau parquet national pour la sécurité routière. (Extrait du Bulletin Juridique & social, 676, p.15)Article : texte imprimé
Véronique Lafarque, Auteur | 2019"Les alternatives à la voiture deviennent monnaie courante : vélo électrique ou non, trottinette électrique ou non, hoverboard, Segway... Que ce soit sur le trottoir, la piste cyclable ou sur la route, tout ce petit monde doit pouvoir cohabiter en se faisant respecter mais également ...Article : texte imprimé
Véronique Lafarque, Auteur | 2019"Telle est la question soumise à la Cour constitutionnelle par le Tribunal de première instance de Flandre orientale, division de Gand, en matière de roulage." (Extrait de l'article)Article : texte imprimé
Maryse Alié, Auteur ; Agathe de Brouwer, Auteur ; Christine Guillain, Auteur ; David Ribant, Auteur ; Diletta Tatti, Auteur ; Fanny Vansiliette, Auteur | 2019"La présente chronique de législation pénale a été réalisée par une équipe de pénalistes, regroupés au sein du CREPEC (Croupe de recherche en matière pénale et criminelle) de ...Article : texte imprimé
Véronique Lafarque, Auteur | 2017"Si beaucoup répondent par l'affirmative à cette question, ils se trompent car, légalement, il n'en est rien. En effet, en Belgique, le port du casque à vélo n'est pas une obligation légale et reste, pour l'instant, un choix personnel, mê...Article : texte imprimé
Frédéric Brébant, Auteur | 2017"Depuis leur installation à Bruxelles il y a plusieurs semaines, les écrans digitaux de l'afficheur Clear Channel suscitent la polémique. Absence de permis d'urbanisme, danger pour la sécurité routière, menace sur la vie privée... Ces nouveaux supports publicitaires qui ...Article : texte imprimé
Florine Galéron, Auteur | 2016"Les voitures sans chauffeur ont l'ambition d'éradiquer les 90% d'accidents de la route dus à l'erreur humaine. Mais que se passe-t-il quand ce type de voiture est confronté à un dilemme d'ordre éthique ?" (Galéron, 2016, p. 15)Article : texte imprimé
2016"Les accidents du travail survenant dans la circulation ne représentent qu'un dixième de l'ensemble des accidents du travail mais ils sont souvent plus graves que les accidents ordinaires. Chaque année, près de 60 personnes perdent ainsi la vie dans un accident de ...Article : texte imprimé
Véronique Lafarque, Auteur | 2016"Toujours dans l'objectif de réduire au maximum le nombre de tués et de blessés graves sur les routes belges, la Ministre de la Mobilité, Jacqueline Galand, propose, d'ici 2020, la mise en place d'une série de mesures dans le cadre des États généraux de la sécurité routière. Quelles sont-elles ?" (Lafarque, 2016, p. 16)Article : texte imprimé
Véronique Lafarque, Auteur | 2016"Pendant les périodes de fêtes, notre ami Bob a repris du service. De nombreuses campagnes publicitaires se font, en effet, l'écho de la législation belge qui, en matière de roulage, ne cesse d'être de plus en plus sévère. Et nul besoin de rappeler que la conduite sous influence, qu'il s...Article : texte imprimé
Jean-Marc Van Gyseghem, Auteur | 2015"En 2013, un contrevenant flashé en excès de vitesse contestait sa contravention : le radar (fixe) qui l'avait pris sur le fait n'était en effet pas enregistré auprès de la Commission vie privée. En mai dernier, la Cour de cassation lui a donné raison. Ceci signifie-t-il que je peux dorénavant réc...Article : texte imprimé
Yoann Demoli, Auteur | 2015"À partir des données de l'"Enquête nationale transports et déplacements", réalisée en 2007-2008, il s'agit ici de développer les analyses que faisait Luc Boltanski de la concurrence sur la route dans les années 1970. Si, pour ce dernier, la concurrence portait principalement sur les manières de conduire et les caracté...Article : texte imprimé
Martine Vandemeulebroucke, Auteur ; Bianca Debaets, Auteur | 2015"Bianca Debaets (CD-V) est secrétaire d'État bruxelloise chargée notamment de l'égalité des chances. Elle nous a confié ses projets pour cette législature." (Vandemeulebroucke, 2015, p. 10)Article : texte imprimé
Sven Vonck, Auteur | 2015"La route est l'une des principales causes d'accidents mortels du travail en Belgique. Le prestataire de services logistiques H.Essers montre comment l'entreprise a fait de la sécurité routière une priorité." (Vonck, 2015, p. 34)Article : texte imprimé
Jan Roodhooft, Auteur | 2014"Les fêtes de fin d'année sont parfois l'occasion de boire un peu plus que de raison... Que risquez-vous si la police vous fait subir un éthylotest et qu'il se révèle positif ?" (Roodhooft, 2014, p. 126)Article : texte imprimé
Véronique Lafarque, Auteur | 2014"À partir du 1er janvier 2015, les amendes à destination des étrangers ayant commis une infraction du 4e degré seront augmentées." (Lafarque, 2014, p. 15)Article : texte imprimé
Robert van Apeldoorn, Auteur | 2014"Promesse audacieuse ? Volvo, dont le marketing est orienté depuis longtemps vers la sécurité, annonce un futur sans victime. D'autres constructeurs suivent la même voie, sans annoncer d'objectif précis. Il est vrai que l'enjeu économique est considérable." (van Apeldoorn, 2014, p. 32)Article : texte imprimé
Clémence Philips, Auteur | 2014"Depuis le 30 avril 2014, un nouvel arrêté royal régit le régime de la perception immédiate et de la consignation de somme pour certaines infractions à la circulation routière. Les modifications essentielles portent sur l'exclusion, à l'avenir, de la possibilité d'effectuer un paiement en espèces pour les personnes domiciliées/résidant ...Article : texte imprimé
Clémence Philips, Auteur | 2014"Le 30 avril 2014 a été publiée au Moniteur belge une loi qui modifie substantiellement les règles en matière de droit de la circulation routière. La ratio legis de cette modification législative réside dans l'objectif que s'est fixé le pouvoir politique d'arriver à passer sous la barre des 420 morts sur...Article : texte imprimé
2013Il y a un peu plus de deux ans, la National Highway Traffic Safety Administration américaine (NHTSA) (Agence américaine de sécurité routière) signalait déjà que souvent, les piétons et les cyclistes, et encore plus les malvoyants et les malentendants, n'entendent pas bien les véhicules hybrides et électriques. La NHTS...Article : texte imprimé
Véronique Lafarque, Auteur | 2012Au 1er janvier 2013 entrera en vigueur une nouvelle procédure destinée à traiter plus efficacement et plus équitablement les infractions routières. Cette procédure, insérée dans le titre V de la loi du 16 mars 1968 relative à la police de la circulation routière, s'intitule "Ordre de paiement". (Extrait de Bulletin Social & Juridique...Article : texte imprimé
Pierre Andrien, Auteur | 2012"La Cour de cassation a prononcé le 4 avril 2012 trois arrêts consacrant la validité des contrôles de l'imprégnation alcoolique à l'aide de l'appareil combiné Dräger type 8510 BE." (Extrait)Article : texte imprimé
Laure Lemmens, Auteur ; Benoît Lysy, Auteur | 2012"Le concept de "rue cyclable" fait son apparition dans le Code de la route. Il s'agit d'une voie dans laquelle la place est insuffisante pour installer une piste cyclable, et où le passage des voitures doit également être possible. Les cyclistes y ont priorité absolue sur le trafic automobile. ...