Sujets
Documents disponibles dans cette catégorie (1970)
Ajouter le résultat dans votre panier
Visionner les documents numériques
Faire une suggestion Affiner la recherche
Article : texte imprimé
Gérald Papy, Auteur | 2023La présence de l'Union européenne aux côtés du gouvernement Meloni à Lampedusa ne garantit pas une stratégie migratoire durable. (Extrait du Vif, 38/2023, p.46)Article : texte imprimé
Pierre-Henri Thomas, Auteur | 2023Les mesures de soutien à l'industrie américaine mettent la compétitivité des entreprises belges à l'épreuve. Et la riposte européenne est lente et dispersée car elle repose sur les budgets nationaux. Pas facile, en Belgique... (Extrait de Trends-tendances, 36/2023, p.40)Article : texte imprimé
Christophe Bourgeois, Auteur | 2023"Le Digital Services Act, en vigueur depuis le 25 août, impose de nouvelles obligations aux grandes plateformes sur la gestion des contenus illégaux. Il les oblige aussi à plus de transparence sur la modération et le ciblage publicitaire." (Extrait de 01Net n°1005)Article : texte imprimé
Aude Martin, Auteur | 2023En enterrant son fonds de souveraineté, Bruxelles se prive des ressources budgétaires nécessaires pour soutenir l'industrie européenne face à l'Inflation Reduction Act américain. (Extrait d'Alternatives économiques, 438, p.47)Article : texte imprimé
Antonio Ferreira, Auteur | 2023"Dans cet article on abordera une petite introduction au sujet de l’accessibilité numérique. En Europe c’est encore un sujet assez peu connu dans le monde de l’informatique. Pourquoi ? Parce que c’est rare que les écoles d’informatique ou de graphisme fassent des cours dédiés ...Article : texte imprimé
Sarah Proust, Auteur | 2023"Après plusieurs mois de vives tensions sociales en France sur la réforme des retraites, le gouvernement a entrepris de rouvrir les débats sur la place et les conditions du travail dans le pays. Fin avril 2023, le Conseil national de la refondation a sorti son rapport issu des Assises du travai...Article : texte imprimé
Pierre Bréchon, Auteur | 2023"Depuis plus de 40 ans, l’European Values Study (EVS) réalise des enquêtes très approfondies, à intervalles réguliers (9-10 ans), dans plus d’une trentaine de pays européens afin d’étudier l’évolution de leurs systèmes de valeurs. La revue Futuribles y fait écho à chaque nouvelle vague, com...Article : texte imprimé
François Savatier, Auteur | 2023"L’arrivée d’Homo sapiens en Europe : une invasion brutale et exterminatrice pour Néandertal, selon la vision communément admise. Mais une autre réalité se profile : la migration se serait faite lentement et en plusieurs vagues venues du Levant." (Extrait de Pour la science n°551)Article : texte imprimé
Philippe Campolini, Auteur ; Louis Bidaine, Auteur | 2023"La juridiction unifiée du brevet fonctionne depuis le 1er juin 2023 et vise à trancher plus efficacement les litiges en matière de brevets européens À terme, seuls les brevets nationaux échapperont encore à sa compétence exclusive, mais une période transitoire a été prévue, au cours de laquelle les juridictions nationa...Article : texte imprimé
Yves Bernaerts, Auteur | 2023Les faits La facturation par la prestataire Cabot Plastics Le prestataire aurait dû facturer avec TVA belge selon le fisc L'articulation de l'article 11 du règlement 282/2011 Les critères du fisc La réponse de la CJUE - Le point de départ La réponse de la CJUE - Le critère de l'apparten...