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Article : texte imprimé
Séverine Dusollier, Auteur | 2010C'est encore la marque renommée qui fait les beaux jours de la jurisprudence communautaire en droits intellectuels, bien que les décisions de la Cour de justice sur la propriété littéraire et artistique, du droit d'auteur au droit sui generis ne soient pas en reste cette année.