Sujets
Documents disponibles dans cette catégorie (550)
Ajouter le résultat dans votre panier
Visionner les documents numériques
Faire une suggestion Affiner la recherche
Article : texte imprimé
2024Lorsque, en se déplaçant sur la voie publique ou sur un terrain au sens de l'article 2, alinéa 1er de la loi, le véhicule cause des dommages d'une manière qui est carctéristique des dommages provoqués par les véhicules automoteurs dans la circulation, le fait que l'utilisation concomitante du véhicule com...Article : texte imprimé
2024"Lors de sa déclaration du sinistre, l'assurée a dissimulé sa consommation d'alcool le soir de l'accident et son intoxication alcoolique au moment de celui-ci, ceci dans l'intention frauduleuse de tromper l'assureur, sachant que, dans ce cas, un assureur correctement informé n'indemniserait pas spontanément et se prévaudrait de la déché...Article : texte imprimé
Balazs Thaler, Auteur | 2024"Largement devancée par Pékin dans la course à l'électrique, l'Europe ne pourra concrétiser ses objectifs climatiques qu'au moyen d'une considérable dépendance à la Chine. Une perspective à laquelle souscrit la Hongrie de Viktor Orban, analyse ce chroniqueur magyar." (Extrait du Courrier International n°1733)Article : texte imprimé
2024Pour retenir le risque de circulation, deux conditions cumulatives sont exigées : le déplacement ne doit pas apparaître comme une partie d'une manœuvre où le véhicule est utilisé comme outil de travail et le dommage doit être provoqué d'une manière qui est caractéristique d'un dommage provoqué par l'usage d'un ...Article : texte imprimé
2024Pour conclure que le risque qui s'est réalisé est bien un risque de circulation, deux conditions cumulatives sont exigées : le déplacement ne doit pas apparaître comme une partie d'une manoeuvre où le véhicule est utilisé comme outil de travail et le dommage doit être provoqué d'une manière qui est carac...Article : texte imprimé
Neigema Louas, Auteur ; Ben van Gils, Auteur | 2024"Le leasing privé a le vent en poupe. C’est une formule de location pratique, mais est-elle plus avantageuse qu’un crédit automobile ? En général, non." (Extrait de Budget & Droits n°292)Article : texte imprimé
Neigema Louas, Auteur ; Jedidja Tack, Auteur | 2024"Avant d’entrer chez un concessionnaire automobile, réfléchissez déjà au financement de votre nouvelle voiture. Nous répondons à toutes vos questions." (Extrait de Budget & Droits n°292)Article : texte imprimé
2023Vous voulez vendre votre vieille voiture de société et en acheter une nouvelle. L’ancienne ayant plus de cinq ans, vous pouvez faire imposer la plus-value sur une base étalée. Comment calculer cette plus-value ? La nouvelle voiture peut-elle être considérée comme un réinvestissement pour la taxation étalée ? (Extrait de ACS,...Article : texte imprimé
Nicolas Ghislain, Auteur | 2023A Nivelles, un complexe de 7000 m² abrité dorénavant toutes les activités liées à l'automobile ancienne. (Extrait de LE, 38/2023; p.8)Article : texte imprimé
Robert van Apeldoorn, Auteur | 2023Les robots des usines automobiles bientôt au chômage? Ce sera peut-être le cas si les constructeurs fondent d'énormes pièces d'un coup au lieu de souder des dizaines de tôles. Tesla utilise cette technologie pour réduire ses coûts. Toyota, Volvo et d'autres suivent le mouvement. (Extrait de Trends-Tendances, 47/2023, p.32)