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Stefaan Van Crombrugge, Auteur | 2021"Il y a quatre ans, la Commission des Normes Comptables publiait un volumineux avis relatif à la consolidation des groupes horizontaux (Avis 2017/06; voyez Bilan n° 754 du 15 janvier 2017, p. 1-4 concernant le projet et Bilan n° 759 du 31 mars 2017, p. 7-8 concernant l'avis définitif). Après l'introduction du CSA et l'adoption de l'...Article : texte imprimé
Mathieu Henderikx, Auteur ; Sam Gommers, Auteur | 2021"Le régime de transfert intra-groupe a été introduit à partir de l'exercice d'imposition 2020. Après une bonne année d'expérience, plusieurs questions se posent aux praticiens, plus particulièrement dans un contexte de réorganisation. Une question parlementaire (Question n° 12 de Steven Matheï du 29 octobre 2020, QRVA n° 55-31, p. 219) et une décision anticipée (n?...Article : texte imprimé
2020"Lorsqu'une question relative notamment à l'interprétation du Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne ou des actes pris par les institutions de l'Union européenne est soulevée dans le cadre d'une procédure devant une juridiction nationale dont les décisions ne sont pas susceptibles d'un recours juridictionnel de droit interne ...Article : texte imprimé
Eric Von Frenckell, Auteur | 2020Article : texte imprimé
2020"Juste avant l'été 2019, la Commission des normes comptables (CNC) a publié son avis 2019/6 (5 juin 2019) sur le transfert intra-groupe (ou consolidation fiscale) dans lequel elle clarifie le traitement comptable de ce régime." (Extrait de Comptabilité Créative n°10/2020)Article : texte imprimé
Patrick Smet, Auteur ; Guillaume Delfosse, Auteur | 2020"L'Administration a publié récemment une circulaire relative à "la déduction des 'transferts intra-groupe" à l'I.Soc. et à l'INR/soc., régime qui prévoit une forme de consolidation fiscale (circulaire 2020/C/29 du 13 février 2020; voyez déjà brièvement Fisc., nr. 1646 , p. 11; à propos des 'transferts intra-groupe', voyez plus amplement Fisc., nr. 1615 , p. 2...texte imprimé
Bernard Raffournier, Auteur | Louvain-la-Neuve : De Boeck Supérieur | Business school, ISSN 1782-8147 | 2020Cet ouvrage, résolument pratique, permet aux lecteurs d’établir des comptes de groupe conformes aux IFRS et présente également les principales différences entre les IFRS et les normes nationales françaises, suisses, belges et luxembourgeoises. Toutes les sociétés d’une certaine taille établissent des comptes consolidés qui montrent l’ens...Article : texte imprimé
Philippe Longerstaey, Auteur | 2019Article : texte imprimé
Martine Fournier, Auteur | 2019"Pour le neuroscientifique Stanislas Dehaene, le cerveau humain s’est doté au fil de l’évolution de quatre fonctions majeures qui maximisent la capacité d’apprentissage." (Extrait de l'article)Article : texte imprimé
2019"La Belgique, contrairement à de très nombreux autres pays, n'autorise pas la consolidation fiscale au sein des groupes d'entreprises liées. Il n'est dès lors pas surprenant que des solutions d'optimisation soient souvent recherchées via des transferts de béné...