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Tim Fransen, Auteur ; Rijn Delbroek, Auteur ; Stefaan Vlaminck, Auteur | Bruxelles : Kluwer | Mémento | 2024Depuis de nombreuses années, "La société en poche" est le partenaire quotidien de la vie en entreprise. Ce livre contient les textes de loi actualisés ainsi que des commentaires pratiques concernant la comptabilité, les comptes annuels et le droit des sociétés. La fiscalité des entreprises (ISOC) est, quant ...texte imprimé
Comment les revenus des entreprises sociales sont-ils traités par le droit fiscal belge? Tel est l'objet principal du présent ouvrage.Les entreprises sociales ont ceci de particulier qu'elles se livrent à une activité économique tout en poursuivant une finalité sociale et en mettant en oeuvre une gouvernance inclusive. À ...texte imprimé
Tim Fransen, Auteur ; Rijn Delbroek, Auteur ; Stefaan Vlaminck, Auteur | Bruxelles : Kluwer | Mémento | 2023Depuis de nombreuses années, "La société en poche" est le partenaire quotidien de la vie en entreprise. Ce livre contient les textes de loi actualisés ainsi que des commentaires pratiques concernant la comptabilité, les comptes annuels et le droit des sociétés. La fiscalité des entreprises (ISOC) est, quant ...texte imprimé
Tim Fransen, Auteur ; Rijn Delbroek, Auteur ; Stefaan Vlaminck, Auteur | Bruxelles : Kluwer | Mémento | 2023Depuis de nombreuses années, "La société en poche" est le partenaire quotidien de la vie en entreprise. Ce livre contient les textes de loi actualisés ainsi que des commentaires pratiques concernant la comptabilité, les comptes annuels et le droit des sociétés. La fiscalité des entreprises (ISOC) est, quant ...Article : texte imprimé
Bernard Mariscal, Auteur | 2021Le gel de l'indexation des dépenses fiscales Prise en charge d'une personne âgée de plus de 65 ans par un aidant proche Rappel du régime existant Le nouveau régime Réduction d'impôt pour frais de garde d'enfants Bref rappel du régime existant Les nouveautés La déduction pour investissement ConclusionArticle : texte imprimé
Marleen Denef, Auteur ; Bram Van Baelen, Auteur | 2021Article : texte imprimé
Michel Davagle, Auteur | 2020"La société à finalité sociale (SFS) était une variante offerte aux différentes formes de sociétés commerciales de l’article 2, § 2, du Code des sociétés soit dans lesquelles les associés ne recherchaient aucun bénéfice, soit dont les statuts prévoyaient de distribuer des bénéfices mais à un taux maximum de 6 ...Article : texte imprimé
Stefaan Van Crombrugge, Auteur | 2018"Le Service des décisions anticipées vient de délivrer une intéressante décision sur la question de savoir à quel impôt une société à finalité sociale (art. 661 et s., c.soc.) est assujettie : l'impô...texte imprimé
Myriam Heuzer, Auteur ; Brigitte Philippe-Hupé, Auteur ; Martine Polet, Auteur | Louvain-la-Neuve : Éditions Van In | 2015le souci permanent de combiner dynamisme et progressivité, un livre agréable et varié, un ouvrage structuré (chaque partie comprend une étape «découverte», «analyse», «l’essentiel» et des exercices), le respect des prescrits légaux et du programme du réseau Libre (à l’exception des chapitres «comptabilité» et «pouvoir judiciaire...texte imprimé
"Au coeur de notre économie, des entreprises se distinguent par une ambition commune : mener leur projet entrepreneurial en le mettant au service de l'Homme. Si elles partagent avec les entreprises "classiques" l'affirmation d'un projet de nature économique et la nécessité de dégager des excédents pour en assurer la pérennité...