Sujets
Documents disponibles dans cette catégorie (17)
Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche
texte imprimé
Tim Fransen, Auteur ; Rijn Delbroek, Auteur ; Stefaan Vlaminck, Auteur | Bruxelles : Kluwer | Mémento | 2024Depuis de nombreuses années, "La société en poche" est le partenaire quotidien de la vie en entreprise. Ce livre contient les textes de loi actualisés ainsi que des commentaires pratiques concernant la comptabilité, les comptes annuels et le droit des sociétés. La fiscalité des entreprises (ISOC) est, quant ...Article : texte imprimé
2023L’appelant a constitué la société en commandite simple G. et a été nommé associé gérant et dirigeant. Par la suite, la société en commandite G., représentée par l’appelant, et l’appelant en son nom propre ont constitué une S.P.R.L. H. La société en ...Article : texte imprimé
texte imprimé
Tim Fransen, Auteur ; Rijn Delbroek, Auteur ; Stefaan Vlaminck, Auteur | Bruxelles : Kluwer | Mémento | 2023Depuis de nombreuses années, "La société en poche" est le partenaire quotidien de la vie en entreprise. Ce livre contient les textes de loi actualisés ainsi que des commentaires pratiques concernant la comptabilité, les comptes annuels et le droit des sociétés. La fiscalité des entreprises (ISOC) est, quant ...texte imprimé
Tim Fransen, Auteur ; Rijn Delbroek, Auteur ; Stefaan Vlaminck, Auteur | Bruxelles : Kluwer | Mémento | 2023Depuis de nombreuses années, "La société en poche" est le partenaire quotidien de la vie en entreprise. Ce livre contient les textes de loi actualisés ainsi que des commentaires pratiques concernant la comptabilité, les comptes annuels et le droit des sociétés. La fiscalité des entreprises (ISOC) est, quant ...Article : texte imprimé
Bertin Pouseele, Auteur | 2023"La transformation d'une société en nom collectif en une société en commandite peut-elle être effectuée par un acte sous seing privé ?" (Extrait de Comptabilité créative n°1/2023)Article : texte imprimé
Maxime Vandemaele, Auteur ; Koen Martens, Auteur | 2022Le ministre rejette l'argument Réponse trompeuseArticle : texte imprimé
2021Le déclarant n'est pas partie à la déclaration de faillite. Le déclarant peut former tierce opposition tant au moment de la déclaration de faillite qu'au moment du rejet de la déclaration par le tribunal. L'ouverture d'une procédure d'insolvabilité à l'égard d'une entreprise dont les associés ont une responsabilité illimité...Article : texte imprimé
Thierry Tilquin, Auteur | 20211. La société en commandite du Code des sociétés et des associations est un instrument très souple permettant d'organiser un équilibre structurel entre associés qui se chargeront en principe de la gestion (commandités) et associés plus passifs (commanditaires), ce qui est par exemple très utile pour des structures d'investisseme...Article : texte imprimé
2021"Dans son avis CNC 2021/03 du 10 février 2021, la Commission des Normes Comptables s'interroge sur la comptabilisation des éléments du patrimoine social de la société en nom collectif (SNC) et de la société en commandite (simple) (SComm) à la suite de l'entrée en vigueur du CSA." (Extrait de Comptabilité Créative n°9/2021)