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Droit pénal
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Marie Josset-Maillet, Auteur | 2024« Dans l'exercice de son métier, la sage-femme peut voir engager sa responsabilité par une patiente en cas de litige. il existe différents types de responsabilité, qui sont mis en jeu devant des tribunaux différent et n'auront pas les mêmes conséquences... »texte imprimé
Eric Baccino, Directeur de publication | Issy-les-Moulineaux : Elsevier Masson | Pour le praticien | DL 2024La violence constitue un sujet de préoccupation majeur pour les professionnels santé, qu'il s'agisse de violence subie par les victimes, des auteurs qui la commettent ou encore de violence subie par les praticiens eux-mêmes. Ce nouvel ouvrage de la collection ' Pour le praticien ' est destiné à tous...Article : texte imprimé
Jean Bérard ; Nicolas Sallée | 2023Comment la notion de consentement détermine-t-elle les frontières entre ce qui est permis et ce qui est interdit en matière sexuelle ? La question est ici abordée dans une perspective historique, à partir de l’exemple canadien.Article : texte imprimé
David Saint Vincent, Personne interviewée ; Yves Géry, Intervieweur | 2023Comment se pose la question du consentement pour les usagers de substances psychoactives auxquels la justice impose une « obligation de soins » ? L’enjeu est de nouer une alliance thérapeutique avec le patient qui ne peut consentir puisqu’il est contraint de se soigner.Article : texte imprimé
Jean-Michel Faure | 2023Le syndrome du bébé secoué n’est pas uniquement un concept médico-légal. Le secouement d’un nourrisson constitue une infraction à la loi pénale. Les poursuites et les condamnations ne sont malheureusement que trop rares tant la preuve est difficile à apporter, notamment dans un contexte défavorable de fake news.Article : texte imprimé
Catherine Philippe | 2023« Aujourd'hui, les violences conjugales n'apparaissent plus comme l'affaire du couple. Elles concernent tout autant les enfants qui y sont exposés, eu égard aux conséquences qu'elles engendrent pour ces derniers. Le droit français s'est emparé de cette question en tentant de mettre à l'abri le mineur des situations de violences...site web ou document numérique
Association nationale des étudiantes en médecine de France ; Conférence permanentes des chargé.e.s de mission Égalité et Diversité ; Laëtitia Aynié, Illustrateur | Montrouge (Paris) [France] : Association nationale des étudiants en médecine de France | 2023« En mars 2021, L’ANEMF publiait son enquête sur les Violences Sexistes et Sexuelles (VSS), faisant état de leur prévalence au sein des études de médecine. À l’hôpital comme à la faculté, le constat est alarmant : près d’un tiers des étudiants et étudiantes ont été victimes de harcè...texte imprimé
Marie Mathieu, Auteur ; Laurine Thizy, Auteur | Paris : La Découverte | Repères (Maspero), ISSN 0993-7625 | DL 2023"À l'heure où l'avortement fait l'objet de violentes controverses dans de nombreux pays, l'ambition de cet ouvrage est d'interroger les idées reçues sur l'interruption de grossesse et de rendre compte de l'important corpus de connaissances produites sur le sujet par les sciences sociales. Comment s'est construit en France le dr...Article : texte imprimé
Jean-Luc Viaux | 2022En luttant contre les parents incestueux pour leur prédation sexuelle, en ignorant le système d’où cette prédation est issue, en niant l’atteinte plus vaste aux fondements même de la société, nous ne faisons que renforcer la possibilité de la transgression. Le problème que pose l’inceste, non s...Article : texte imprimé
2022[...] Les soins palliatifs, dès leur origine, se sont posés en « empêcheurs de tourner en rond » de l'approche soignante traditionnelle. Ils ont ramené l'attention sur la personne dans sa globalité quand la priorité était donnée à la maladie et sa guérison, encouragé les soignants à franchir la porte des patien...Article : site web ou document numérique
Jennifer Kilty ; Patrick Mott | 2022Introduction: The growing professionalization of AIDS Service Organizations (ASO) and the criminalization of HIV nondisclosure have reshaped both ASO staff interactions with people living with HIV/AIDS (PLWHA) as well as ASO staff charting practices. Methods: Building on a recent national research project in Canada, we conducted semi-structured interviews in ...Article : texte imprimé
Julie Gaillard | 2022texte imprimé
Caroline De Haas, Auteur | Paris : Editions Robert Laffont | Presses pocket (Paris), ISSN 0244-6405 | DL 2022En France, 250 femmes sont violées chaque jour. 32 % ont été victimes de harcèlement sexuel au travail. 1,2 million sont la cible d'injures sexistes chaque année. 6,7 millions de personnes ont subi l'inceste. Ces violences que subissent les femmes et les enfants en France et dans le monde ne sont pas une fatalit?...Article : texte imprimé
Miguel Lardennois | 2022Article : texte imprimé
Ligue des Droits de l'Homme | 2021Reproduction du Guide réalisé par la Ligue des droits de l'Homme (France) visant à permettre aux femmes étrangères ou réfugiées victimes de violence de connaître leurs droits mais aussi de les faire valoir. Outre la présentation des dispositions légales en vigueur protectrices des femmes victimes de violences, est ...Article : texte imprimé
Frédérique Martz ; Hélène Ricome ; Marie Larue ; Claire Dumollard ; Louise Dubray ; Clémence Martin ; Didier Taquet ; Isabelle Steyer | 2021Si le handicap accroît le risque de violence, les violences accroissent également le handicap, en particulier pour les femmes. Au sein de l’association Women Safe & Children, qui prend en charge les femmes et les enfants victimes de violences, une équipe pluridisciplinaire accompagne les personnes porteuses de handicap. Médecin général...Article : texte imprimé
Ministère de la justice (France) ; HAS Haute Autorite De Santé ; Conseil national de l'ordre des Médecins (CNOM (France) | 2021Notice explicative du signalement transmis au procureur de la République concernant une personne majeure victime de violences conjugales dans le cadre du 3° de l'article 226-14 du Code pénal.Article : texte imprimé
Michel-Henri Delcroix ; Conchita Gomez ; Nelly Dequidt ; Nathalie Gomez ; Chrystèle Chassagne Delpech ; Emmanuel Rush | 2021La gravité du déni total de grossesse et d'accouchement est liée à la durée du déni, mais surtout au déni de l'accouchement lui-même, qui peut survenir en dehors de toute possibilité d'assistance. La faculté d'alerte des professionnels de santé dépend de leur compétence, de leur respect des bonnes ...Article : texte imprimé
Diletta Tatti, Auteur ; Christine Guillain, Auteur ; Alexia Jonckheere, Auteur | 2021"La crise du Covid-19 n’aura épargné aucun aspect de la vie des citoyen·ne·s : interdiction de déplacement, limitation des contacts sociaux, fermeture d’activités, interdiction de rassemblement, … Un nombre impressionnant de mesures a été adopté depuis le mois de mars 2020, ayant pour but de délimiter ce ...Article : texte imprimé
Chrystèle Chassagne Delpech | 2021Le déni de grossesse a, dans les cas les plus dramatiques, des implications judiciaires. L'avocat, qui est souvent le premier sollicité ou le plus proche de la femme accusée de meurtre sur un mineur de 15 ans, a un rôle déterminant pour la manifestation de la vérité. Il est égale...texte imprimé
« L’affaire Weinstein et le mouvement #MeToo ont mis la question des violences sexuelles au premier plan. Depuis, le consentement renvoie naturellement au consentement sexuel et amoureux, envisagé comme un sésame de l’égalité entre femmes et hommes. Pourtant, il est bien difficile à définir, et soulève trois problè...Article : texte imprimé
Line Beauchesne, Auteur | 2021"Le présent article reprend les conclusions d’une longue étude sur la décriminalisation de la possession simple de l’ensemble des drogues dans différents pays d’Europe et d’Amérique latine que Line Beauchesne a publiée dans Drogue, Santé, Société. Elle permet d’identifier les éléments nécessaires à u...Article : texte imprimé
Cédric Jamar, Auteur | 2021"Le centenaire d’une loi, c’est aussi l’occasion de constater qu’elle a sans doute aussi bien vieilli que Dorian Gray…." (Extrait de l'article)Article : texte imprimé
Louis Heude, Auteur | 2021"Un peu à court d’arguments au moment de défendre la poursuite de la politique prohibitionniste menée depuis un siècle, certains mandataires politiques qui tiennent à cette poursuite ont répondu à l’argumentaire de la campagneArticle : texte imprimé
Olivier Taymans, Auteur | 2021"Chaque société a sa ou ses drogues culturellement intégrées, qu’elle ne qualifie généralement pas de "drogues". Les autres substances sont interdites, et leurs usager·e·s stigmatisé·e·s. Après un siècle d’interdiction d’une série de substances de plus en plus consommées, le constat d?...Article : texte imprimé
Edgar Szoc, Auteur | 2021"La phrase est devenue un classique de la politique américaine : en 1992, James Carville, conseiller du candidat Clinton résume ce qui fera gagner son patron dans un pays en pleine récession économique : "It’s the economy, stupid !". Et si en matière de décriminalisation des drogues, c’était la même logi...Article : texte imprimé
Arthur Romano | 2021Dans une ère où le terrorisme s’est modernisé et globalisé, la communauté internationale et les autorités françaises demeurent prudentes sur une armée invisible, mais pourtant bien présente, celle des “combattants en devenir”, dont l’endoctrinement est privilégié par l’État islamique : les mineurs. En ces temps de cr...site web ou document numérique
La violence, plus qu’une maladie, est souvent un symptôme. En effet, elle peut se retrouver à différents degrés dans toutes les maladies mentales et n’est spécifique à aucune. Dans cet ouvrage, c’est l’existence d’un lien entre violence et maladie mentale qui est explicité.Article : texte imprimé
Jean-Laurent Domingue ; Jean Daniel Jacob ; Amélie Perron ; Pierre Pariseau-Legault ; Thomas Foth | 2020Introduction : la portée caritative des soins infirmiers psycholégaux est rarement remise en question. Contexte : ces soins sont balisés indirectement par la Commission d’examen (CE), un tribunal parajudiciaire veillant à la sécurité publique. Objectif : nous proposons une réflexion critique au sujet des effets politiques et sociaux de la C...Article : texte imprimé
Tatiana Lupczynski-Bensimhon, Auteur ; Charlotte Gorgiard, Auteur ; Laurène Dufayet, Auteur ; Nicolas Soussy, Auteur | 2020La rédaction des certificats médicaux est un acte essentiel dans la pratique de chaque médecin. Son importance sur le plan médico-légal implique une rédaction appliquée et rigoureuse. En cas de coups et blessures, le médecin doit réaliser un certificat médical initial descriptif de l'ensemble des lésions élémentaires constatées clini...Article : texte imprimé
Emmanuelle Debouverie, Auteur ; Élise Dermine, Auteur | 2020"En s’inspirant du modèle des maisons médicales ? À l’heure où le droit se complexifie, l’accès au conseil juridique est essentiel pour comprendre ses droits et les exercer. Le droit à l’aide juridique est consacré dans notre Constitution. Il s’agit d’un droit fondamental "pivot"...Article : texte imprimé
Michèle Morel | 2020Début 2020, trois médecins ont été jugés en cour d’assises en raison de leur implication dans l’euthanasie d’une femme souffrant de troubles psychiatriques. Ce fut un procès exceptionnel et jamais vu dans notre pays. L’euthanasie en cas de souffrance mentale due à un trouble psychiatrique ...Article : texte imprimé
Fédération bruxelloise de promotion de la santé (Bruxelles), Auteur | 2020"L’existence d’une distinction légale entre produits licites et illicites et la criminalisation de certains usages entraînent de fortes discriminations sociales et sanitaires entre les consommateur·trice·s de produits illicites et les autres patient·e·s ou citoyen·ne·s en général. Ainsi le caractère influe su...Article : texte imprimé
Emmanuelle Mel | 2020La loi du 21 avril 2016 définit les impératifs déontologiques qui incombent aux agents des trois fonctions publiques. Chargé d’informer, de conseiller et d’assister les agents publics au regard de ces impératifs déontologiques, le référent déontologue inscrit son action dans une démarche de prévention des fautes commises, par les fonct...texte imprimé
Co-écrit par des praticiens reconnus en médecine et psychologie légales, Diagnostics en victimologie est le fruit de leur expérience acquise au sein d'unités médico-judiciaires accueillant les victimes. S'appuyant sur plus de 300 documents et photographies commentées, ce manuel décrit tous les types de traumatisme que l'on peut rencontrer en victimologie.site web ou document numérique
Jacques Brotchi, Auteur ; Guy Haarscher, Préfacier | Waterloo : Renaissance du livre | Dis, c'est quoi, ISSN 2736-6111 | 2020« J’ai passé 45 années de mon existence à sauver des vies, à soulager la souffrance. Neurochirurgien, j’ai lutté contre la mort avec des fortunes diverses, quand le scanner et l’imagerie par résonance magnétique (IRM) n’existaient pas. À l’époque, on ne parlait pas de la qu...Article : texte imprimé
2019Chaque année, des dizaines de milliers de femmes sont victimes de coups, viols, menaces, harcèlement, humiliations et autres formes de violence de la part de leur (ex-)partenaire. Comment comprendre les mécanismes de la violence conjugale, durant la vie de couple mais aussi après la séparation ? Comment accompagner ces fem...Article : texte imprimé
2019Pour les professionnels qui travaillent avec des enfants et des adolescents, il n’est pas rare d’observer que les frontières entre soin, protection et justice sont ténues. Paradoxalement, ces trois instances se confondent très souvent, mais ne s’accordent que très peu, autour du jeune et de ses besoi...Article : texte imprimé
Géraldine Magnan | 2019Présentée comme l'ensemble des bonnes pratiques en matière de prévention et de protection contre les violences de genre, la Convention d'Istanbul est un traité européen mal connu. Entré en vigueur en France en 2014, le texte y est mal appliqué. Un nouveau projet de loi vise à rectifier la don...Article : texte imprimé
Emmanuelle Le Lay, Auteur ; Fabienne Lemonnier, Auteur ; Cécile Miele, Auteur | 2019Les violences constituent un déterminant majeur de santé d’autant plus important qu’il en détermine d’autres. De nombreuses enquêtes ont ainsi mis en évidence des liens étroits entre l’expérience des violences sexuelles ...Article : texte imprimé
Sarah Fautré, Auteur ; Sébastien Alexandre, Auteur | 2019"Les effets de la politique de prohibition des drogues, vieille de 100 ans, sont désastreux, notamment en matière de santé publique et d’engorgement du système judiciaire et pénitentiaire. #STOP1921 est une campagne de la société civile souhaitant ...Article : texte imprimé
Christine Guillain, Personne interviewée | 2019"Outre Stop1921, plusieurs campagnes de plaidoyer et de sensibilisation animent le débat belge autour de la réglementation des drogues. Peuvent-elles constituer une lame de fond ? Qui sont leurs ennemis ? Où mettre leur énergie ? Échange avec Christine Guillain autour de ce combat éthique." (...Article : texte imprimé
Claire Rommelaere | 2019L'article décrit les champs d'application du secret professionnel et explique dans quelle mesure les accueillants sont tenus de le respecter.site web ou document numérique
Muriel Salmona, Auteur | Paris : Presses universitaires de France/Humensis | Que sais-je ?, ISSN 0768-0066 | 2019"Le harcèlement sexuel est une forme de violence sexuelle très répandue que presque toutes les femmes subissent au cours de leur vie, parfois dès leur plus jeune âge. En rendant de nombreux espaces de vie hostiles, dangereux et dégradants, les harceleurs – des hommes de leur entourage ou des inconnu...texte imprimé
Mathieu Lacambre, Directeur de publication ; Wayne Bodkin, Directeur de publication ; Philippe Courtet, Directeur de publication ; Philippe Courtet, Préfacier | Paris : Lavoisier Médecine sciences | Psychiatrie en pratique, ISSN 2552-4046 | 2019L'accès au sexuel et à la sexualité a radicalement changé depuis une vingtaine d'années, modifiant les référentiels et les pratiques autour du sexe dans le champ social, médical et judiciaire. C'est ainsi qu'émergent de nouvelles formes de violences sexuelles affectant toutes les populations, mais surtout les plus vulnérables : enfants, ado...Article : texte imprimé
Arthur Vuattoux, Auteur | 2018"Les filles agissent-elles différemment des garçons face à la légalité ? Pourquoi les garçons constituent-ils l’écrasante majorité des mineurs déférés au tribunal ? Ou sont-ce les institutions judiciaires qui perçoivent ...Article : texte imprimé
Géraldine Magnan, Intervieweur ; Claude Racinet, Personne interviewée | 2018Ancien chef de service de la maternité du CHU de Grenoble, Claude Racinet reste expert honoraire près la Cour d'appel de Grenoble. Il est encore régulièrement sollicité.Article : texte imprimé
Chantal Genevois, Auteur | 2018"Les adolescents ayant commis un délit peuvent être condamnés à des mesures de réparation pénale proposées en alternative à des poursuites ou en tant qu’exécution d’une peine. Mais ce travail ne pousse ...Article : texte imprimé
Caroline Protais | 2018L’analyse des expertises psychiatriques depuis les années 1960 montre qu’elles concluent de plus en plus souvent à la responsabilité des malades mentaux criminels et donc à leur détention. Que traduit cette évolution ? Synthèse entre histoire et sociologie.Article : texte imprimé
Paul Bensussan | 2018Pour se garder de l’arbitraire, le psychiatre expert doit s’appuyer sur la clinique et des arguments objectifs, et non pas sur des idéologies quant aux fonctions du procès et de la peine. Repères éthiques.texte imprimé
Francois-Xavier Roux-Demare, Directeur de publication ; Université de Bretagne occidentale, Organisateur de réunion | [Bayonne] : Institut universitaire Varenne | Colloques & essais, ISSN 2269-0719 | 2018L expression « Syndrome du bébé secoué » (SBS) désigne un comportement de secouement à l encontre d un nourrisson qui provoque des lésions intracrâniennes, des hémorragies rétiniennes et différentes autres lésions (...Article : texte imprimé
Hélène Romano ; Frédéric Picard | 2017Depuis que la menace terroriste fait partie de notre quotidien en France, deux termes sont utilisés systématiquement dans le débat public : radicalisation et déradicalisation. Il est essentiel de comprendre ce que ces mots recouvrent exactement et de connaître le cadre ...texte imprimé
"Longtemps, les violences sexuelles et conjugales ont été considérées comme un fait d'ordre privé. Longtemps, les sociétés ont nié qu'elles étaient la conséquence d'une domination masculine confortée par l'ordre établi. Si la question a été soulevée à partir du milieu du XIXe siècle en Europe et aux Etats...texte imprimé
Ersnestine Ronai, Auteur ; Édouard Durand, Auteur | Malakoff [France] : Dunod | Santé Social | DL 2017"Cet ouvrage s'adresse à tous les professionnels en lien avec des femmes victimes de violences dans le couple et qui souhaitent mieux connaître les mécanismes de ces violences et leurs conséquences. Il présente des outils utiles pour agir efficacement : le questionnement ...Article : texte imprimé
Marc Nève, Auteur | 2015"Retour à la case prison. C'était il y a un an à peine, en mars 2014 : Ils sont originaires de la banlieue liégeoise. Ils ont respectivement 23 et 26 ans. Ils sont consommateurs de cannabis. Le 17 mars 2014 ils sont tous deux sous les verrous." (Nève, 2015, ...Article : texte imprimé
Michaël Hogge, Auteur | 2015"Alors qu'en matière de cannabis l'actualité demeure colonisée par des femmes ou des hommes politiques qui n'aiment rien tant que brandir le bâton de la prohibition arguant de ses vertus de dissuasion, un simple aperçu des systèmes l&...Article : texte imprimé
J.-M. Laborie, Auteur ; B. Ludes, Auteur | 2015La compréhension de la notion d’obstacle médicolégal (OML) ne cesse de progresser au sein du corps médical. Malgré la publication de recommandations européennes et les principes énoncés par le Samu de France, la pratique concernant l’OML reste difficile sur le terrain. Les médecins rédacteurs des certificats ...Article : texte imprimé
Yasmina Ouharzoune, Auteur ; Sylvie Warnet, Auteur | 2014Article : texte imprimé
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Marc Dupont, Auteur ; Caroline Rey-Salmon, Auteur | Rennes : Presses de l'École des Hautes Études en Santé Publique | 2014"La Convention internationale des droits de l’enfant et la Charte de l’enfant hospitalisé ont affirmé avec force que le mineur doit être considéré avant tout comme une personne : certes, l’enfant n’est pas encore un adulte, mais il le deviendra un jour. Lorsqu’il s’agi...Bulletin : texte imprimé
2013"Selon la loi, les professionnels qui sont dépositaires, par état ou par profession, des secrets qu'on leur confie, n'ont pas le droit de les partager. Au-delà des exceptions prévues dans la loi, le secret partagé existe pourtant dans la pratique de nombreux professionnels. Comment ce partage s'opère-t-il ? Quelles interrogations suscite-t...Article : texte imprimé
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2013Phénomène d’emprise massif, le viol reste encore insuffisamment pris en charge. La loi du silence et le déni prévalent, condamnant les victimes à des souffrances répétées. Pourtant, des avancées dans la connaissance des conséquences psychotraumatiques du viol et de leurs mécanismes neurobiologiques ont favorisé l’émergence de soins ...