Sujets
Documents disponibles dans cette catégorie (205)
Ajouter le résultat dans votre panier
Visionner les documents numériques
Faire une suggestion Affiner la recherche
Article : texte imprimé
Jean de Lame, Auteur | 2011"Chiffres et simulation à l'appui, l'Union Wallonne des Entreprises va à contre-courant des idées reçues. De plus en plus souvent, les entrepreneurs entendent de leurs élus qu'il n'y a aucun intérêt fiscal pour les communes à attirer des entreprises sur leur territoire. L'UWE le prouve : le précompte immobilier ...Article : texte imprimé
Jacques Remacle, Auteur | 2011"La politique d'ancrage incite les communes à créer du logement. Un minimum de 10 % est obligatoire. On envisage désormais d'élargir l'ancrage à des bassins de vie plutôt qu’aux simples communes." (Extrait)Article : texte imprimé
François-Xavier Barcena-Fernandez, Auteur | 2011Bref rappel des dispositions légales en la matière.texte imprimé
Fédération des centres d'études et de documentation sociales, Auteur ; Maryse Robert-Declercq, Préfacier | Namur : Fédération des centres d'études et de documentation sociales | 2011Ce guide est un répertoire qui reprend, pour toutes les communes de la Province de Namur, classées par ordre alphabétique, les prestations d'aide et de soins proposées sur leur territoire; la liste des centres de coordination de soins et services à domicile ainsi que les coordonnées de l'administration communa...Article : texte imprimé
Julien Winkel, Auteur | 2010Le collège communal de Sambreville vient d'adopter une convention permettant aux services techniques communaux d'accueillir les stagiaires du Cefa de Basse-Sambre. Une initiative qui rappelle celle mise en place à Bruxelles il y a trois ans." (Extrait)Article : texte imprimé
Ludivine Delpierre, Auteur | 2010"Les arrêts rendus par la Cour constitutionnelle le 17 juillet 2008 et par le C.J.C.E. le 16 septembre 2008 ont profondément chamboulé le statut T.V.A. des villes, des communes et des C.P.A.S. Nombreuses sont les difficultés pratiques et administratives qu'entraînent la modification, puis l'annulation partiell...Article : texte imprimé
Ludivine Delpierre, Auteur | 2010"Enrôler correctement une taxe et en poursuivre le recouvrement sont des aspects primordiaux de la fiscalité communale nécessaires au bon équilibre budgétaire. Cependant, bien et utilement concevoir cette taxe reste, contrairement à ce que semblent croire d'aucuns, la clé d'une autonomie fiscale réussie. Les communes restent en effet souvent dési...Article : texte imprimé
Ludivine Delpierre, Auteur | 2010"Enrôler correctement une taxe et en poursuivre le recouvrement sont les aspects primordiaux de la fiscalité communale nécessaires à un bon équilibre budgétaire. Cependant, bien et utilement concevoir cette taxe reste, contrairement à ce que semblent croire d'aucun, la clé d'une autonomie fiscale réussie." (Extrait)Article : texte imprimé
Mathieu Lavens, Auteur | 2010Cet article traite "des rétroactes de ce que d'aucuns qualifièrent de "saga des additionnels communaux"." (Extrait)Article : texte imprimé
Altay Manço, Auteur ; Andrea Gerstnerova, Auteur | 2009"Les communes et les villes peuvent contribuer à créer les conditions d'une plus ample valorisation de leur patrimoine culturel et social. Elles peuvent diffuser explicitement des perceptions apaisantes de la diversité de leurs populations. Elles peuvent aussi en exprimer une vision dynamisante, créative et solidaire : quelles compétences, quels savoir-faire peu...