Sujets
Social > Noms communs > Droit > Droit pénal > Justice pénale > Infraction pénale > Crime > Crime contre l’humanité
Crime contre l’humanité |
Documents disponibles dans cette catégorie (13)
Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche
Article : texte imprimé
Maud Navarre | 2021Depuis les années 1970, plus de 170 000 attentats de tous bords ont été répertoriés dans le monde, par le Global Terrorist Index. Malgré notre volonté de pacifier les mœurs, réaffirmée notamment suite aux deux guerres mondiales, la violence existe encore. Comment l’expliquer ? Les travaux pionniers des années 1970 se sont intéressé...Article : texte imprimé
Maryse Alié, Auteur ; Anne-Laurence Hébert-Dolbec, Auteur | 2021"Cette dixième mouture de la chronique de droit international pénal met en lumière les développements juridiques et analyse les décisions rendues pendant la période allant du 1er octobre 2020 au 28 février 2021. La période a été marquée par l'élection (houleuse) d'un nouveau Procureur et de six juges de la Cour pénale internat...Article : texte imprimé
Pacifique Muhindo Magadju, Auteur ; Stefaan Smis, Auteur | 2018"La présente étude qui est la toute première à analyser la législation congolaise qui intègre dans le Code pénal ordinaire les crimes internationaux graves ainsi que les principes généraux de droit pénal, ...Article : texte imprimé
Yves Hamuli Kabumba, Auteur | 2017"Il existe une littérature juridique abondante sur la notion de responsabilité pénale du supérieur hiérarchique (ci-après RPSH) qui n'a pas pris les mesures nécessaires er raisonnables pour prévenir ou réprimer les crimes ...Article : texte imprimé
Raphaëlle Branche, Auteur | 2017"Il a suffi, au printemps 2017, qu’Emmanuel Macron qualifie la colonisation de crime contre l’humanité pour déchaîner les passions. Encore faudrait-il définir ces notions…" (Branche, 2017, p. 50)Article : texte imprimé
Maryse Alié, Auteur ; Damien Scalia, Auteur | 2016"Cette quatrième livraison de la chronique de droit international pénal présente et analyse les développements menés et les décisions rendues durant la période allant de mars à août 2016. Comme de coutume, la chronique ...Article : texte imprimé
Antoine Bureau, Auteur | 2014"Charles Gardou, anthropologue, vient de lancer un appel au président de la République pour la création d'un mémorial en hommage aux victimes handicapées du régime nazi et de Vichy." (Bureau, 2014, p. 15)Article : texte imprimé
France Lambinet, Personne interviewée | 2012Dans cet article, France Lambinet expose le rôle du Tribunal pénal international et sa place parmi les autres juridictions internationales. Elle nous relate son expérience et les enseignements qu'elle en a tirés.Article : texte imprimé
Bernard De Backer, Auteur | 2012Plus de trente ans après la chute du régime des "Frères" de l'Angkar, tombé sous les assauts de l'armée vietnamienne en janvier 1979, le tortueux procès de quelques dirigeants octogénaires livre ses premiers enseignements. Parmi les inculpés figure Douch, l'homme qui dirigea le camp de S-21 où furent "écrasée...Article : texte imprimé
Emmanuel Fournier, Intervieweur ; Mireille Delmas-Marty, Personne interviewée | 2011"Existe-t-il une communauté humaine de valeurs trouvant son expression dans le droit international actuel ? Mireille Delmas-Marty apporte son expertise de juriste, proposant un universalisme des droits de l'homme raisonné qui tienne compte des repères culturels propres à chaque société." (Extrait)