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Surendettement |
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Nathalie Cobbaut, Auteur | 2023"En septembre 2020, après de longs mois pour trouver un gouvernement, et ce, en plein Covid, un accord de gouvernement est adopté. Parmi les mesures sous le sous-titre (Lutte contre le surendettement)), il est indiqué que (le règlement collectif de la dette sera évalué et ajusté si nécessaire». Dans un avant...Article : texte imprimé
Virginie Sautier, Auteur | 2023"Le colloque a été l'occasion de faire le point sur les solutions tant dans le chef du prêteur que dans celui du consommateur lorsqu'ils doivent faire face à un retard de paiement. Le cadre légal a été passé en revue avant de donner la parole à trois intervenants aux...Article : texte imprimé
Nathalie Cobbaut, Auteur | 2023"Lorsqu'on analyse les dossiers de surendettement et qu'on interroge les médiateurs de dettes, on s'aperçoit que, contrairement à ce que pense le commun des mortels, les personnes surendettées ne sont pas majoritairement des dépensiers, ayant usé des possibilités qu'offre le crédit, sans réfléchir à leur capacité de remboursement" ...Article : texte imprimé
Elisa Dehon, Auteur ; Caroline Jeanmart, Auteur | 2023"Après la crise sanitaire, l’inflation en forte hausse et la crise énergétique pèsent sur le budget des ménages. Pourtant, en 2022, les constats du secteur de la médiation de dettes (amiable et RCD) ne sont pas inquiétants. L’afflux redouté de nouvelles demandes ne s’est pas encore produit. " (...Article : texte imprimé
Nathalie Cobbaut, Auteur | 2023"Parmi les personnes précarisées, les familles monoparentales sont en bonne place. Elles figurent également dans le peloton de tête des dossiers de surendettement. Pour leur venir en aide, des plans ainsi que des dispositifs ont été mis en place par les Régions, afin que ces familles soient mieux encadr...Article : texte imprimé
Virginie Sautier ; Christelle Wauthier | 2023« De nombreuses personnes sont financièrement impactées par les différentes crises, dont beaucoup d’indépendants. Certains ont été obligés de fermer pendant une longue période, ont vu le prix des matériaux flamber et/ou doivent payer des factures d’énergie exorbitantes… Autant d’obstacles qui ont engendré des difficultés finan...Article : texte imprimé
Caroline Jeanmart | 2023« Après la crise sanitaire, les inondations, la guerre en Ukraine, l’inflation en forte hausse et la crise énergétique impactent le budget des ménages. Certains ont vu leurs difficultés financières s’accentuer ; d’autres, dont le budget était jusque-là en équilibre, connaissent des situations d’endettement problématique, voire de surendettement. »Article : texte imprimé
Caroline Jeanmart, Auteur | 2023"Dans le numéro 77 des Échos du crédit, nous avions évoqué la stagnation, voire la diminution du nombre de dossiers de médiation de dettes et de RCD en Belgique. Un constat également fait en France, avec la nuance qu'il existe chez nos voisins une procédure d'effacement des dettes qui...Article : texte imprimé
Nathalie Cobbaut, Intervieweur ; Jan Willems, Personne interviewée | 2023"Cela fait des années que l'on parle de la charge de plus en plus lourde de travail gérée par les travailleurs sociaux, avec de la souffrance, du stress, l'impression d'être noyés, voire broyés. Avec le Covid et les différentes crises (énergétiques, des prix à la consommation, la guerre en ...site web ou document numérique
Justine Van Brabant, Auteur ; Haute École de Namur-Liège-Luxembourg, Département social (Namur), Organisme de soutenance ; Sylvie Conobert, Promoteur du mémoire, TFE | 2023texte imprimé
Observatoire du crédit et de l'endettement (Marchienne-au-Pont), Auteur ; Virginie Sautier, Auteur ; Sabine Thibaut, Auteur ; Caroline Jeanmart, Directeur de publication | Bruxelles : Politeia | 2023"Vous êtes juriste ou avocat ? Vous travaillez dans le domaine de la médiation de dettes ou envisagez de le faire prochainement ? Cet outil pratique est fait pour vous ! Ce guide de la médiation de dettes vous apportera tous les éclaircissements nécessaires sur la matière en général ou sur des qu...Article : texte imprimé
Elisa Dehon, Auteur | 2023"Après la crise sanitaire, l'inflation en forte hausse et la crise énergétique impactent le budget des ménages. Pqurtant, en 2022, les constats du secteur de la médiation de dettes ne sont pas inquiétants. L'afflux redouté de nouvelles demandes se fait toujours attendre. À la suite de la table ronde du 7 d?...Article : texte imprimé
Alain Maron, Personne interviewée ; Nathalie Cobbaut, Intervieweur | 2022"La dernière étude consistante réalisée sur la question du surendettement à Bruxelles date de mars 2021. Mais les données analysées dans ce rapport dataient d'avant la crise du Covid-19. II y a donc plutôt lieu de penser que la situation ne s'est pas arrangée, et ce, notamment en rais...Article : texte imprimé
Nathalie Cobbaut, Auteur | 2022"Nous vous avons déjà parlé dans les ECE du surendettement des personnes en détention et de l'aide que certains services de médiation de dettes apportent à ce public spécifique. Une étude française publiée en mars dernier et reprise par Financité décortique les raisons de cet endettement et la...Article : texte imprimé
Nathalie Cobbaut, Auteur | 2022"Un élément qui peut peser dans le budget des consommateurs et plus encore dans celui des personnes surendettées, c'est le coût d'un véhicule. Or, dans certaines circonstances, celui-ci peut s'avérer indispensable, notamment lorsque le lieu d'habitation est mal desservi par les transports en commun, pour se rendre au trava...texte imprimé
Observatoire du crédit et de l'endettement (Marchienne-au-Pont), Auteur ; Virginie Sautier, Auteur ; Sabine Thibaut, Auteur ; Caroline Jeanmart, Directeur de publication | Bruxelles : Politeia | 2022"Vous êtes juriste ou avocat ? Vous travaillez dans le domaine de la médiation de dettes ou envisagez de le faire prochainement ? Cet outil pratique est fait pour vous ! Ce guide de la médiation de dettes vous apportera tous les éclaircissements nécessaires sur la matière en général ou sur des qu...Article : texte imprimé
Nathalie Cobbaut, Auteur | 2022"Dans l'accord de gouvernement du 30 septembre 2020, lors de l'intronisation du gouvernement De Croo, il était annoncé que le règlement collectif de la dette (!) serait évalué et ajusté si nécessaire. Les ministres fédéraux de l'Économie et de la Justice, Pierre-Yves Dermagne et Vincent Van Quickenborne, sont censés s'emparer de c...Article : texte imprimé
Nathalie Cobbaut, Auteur | 2021"DouchFlux a vu le jour il y a dix ans. Au centre de son action, l'accueil des personnes en précarité avec ou sans logement, avec ou sans papiers. Depuis, des douches, la possibilité de faire des lessives ou l'accès à des consignes, mais aussi des services médicaux, psychosociaux, une perma...Article : texte imprimé
Nathalie Cobbaut, Auteur | 2021"Toutes les études le montrent, le nombre de personnes sans abri et mal logées progresse et la crise Covid n'a rien arrangé. Les chiffres de Bruss'Help pour Bruxelles, ceux de la Fondation Roi Baudouin pour plusieurs villes du pays, sont concordants. Parmi bien des causes qui peuvent mener à...Bulletin : texte imprimé
Judith Tobac, Auteur | 2021"Le Règlement collectif de dettes (RCD) est une procédure judiciaire qui vise à lutter contre le surendettement des particuliers. Cette procédure permet, d’une part, de rembourser un maximum de dettes, rétablissant ainsi la situation financière en maximum sept ans et, d’autre part, de garantir une vie dan...Article : texte imprimé
Katia Rouff-Fiorenzi, Auteur | 2021"Les personnes en difficulté financière ou en risque de surendettement peuvent bénéficier de l’accompagnement d’associations et de celui des récents points conseils budget." (Extrait de l'article)Article : texte imprimé
Christophe Bedoret, Auteur | 2021"L’accès à l’aide juridique de 2e ligne et à l’assistance judiciaire a été amélioré par la loi du 31 juillet 2020 , qui insère des articles 508/13/1 à 508/13/4 du Code judiciaire et qui abroge tant la loi du 23 novembre 1998 relative à l’aide juridique que l’arrêté royal du 18 décembre 2003...Article : texte imprimé
Nathalie Cobbaut, Auteur | 2021"Ça carbure au Centre d'appui-Médiation de dettes de Bruxelles-Capitale (CAMD), côté prévention. Réalisés en étroite collaboration avec Trapes, le réseau "Tous en réseau autour de la prévention et de l'expérience du surendettement", des outils de prévention - vidéos et réalisations théâtrales - ont été présentés lors de...texte imprimé
Observatoire du crédit et de l'endettement (Marchienne-au-Pont), Auteur ; Virginie Sautier, Auteur ; Sabine Thibaut, Auteur ; Caroline Jeanmart, Directeur de publication | Bruxelles : Politeia | 2021"Vous êtes juriste ou avocat ? Vous travaillez dans le domaine de la médiation de dettes ou envisagez de le faire prochainement ? Cet outil pratique est fait pour vous ! Ce guide de la médiation de dettes vous apportera tous les éclaircissements nécessaires sur la matière en général ou sur des qu...Article : texte imprimé
Nathalie Cobbaut, Intervieweur ; Pierre-Yves Dermagne, Personne interviewée | 2021"Conseiller provincial de Namur en 2006, député wallon depuis 2014, ministre wallon dès 2017, Pierre-Yves Dermagne entend imprimer sa marque avec son arrivée au gouvernement fédéral. Tout jeune vice-premier PS à 40 ans, il annonce dans sa note politique générale (volet crédit) une meilleure participation des citoyens surendettés, ainsi que des services financier...Article : texte imprimé
Christophe Bedoret, Auteur | 2021"La Cour de cassation française a prononcé, au cours de l’année 2020, divers arrêts en matière de traitement de surendettement." (Extrait de l'article)Article : texte imprimé
Nathalie Cobbaut, Auteur | 2020"Dans son travail de fin d’études (TFE) remis pour l’obtention de son master en Ingénierie et Actions sociales à l’HE2B en 2019, Mélissa Noël, médiatrice de dettes au CPAS de Forest, s’est penchée sur les causes qui expliquent les situations du surendettement au sein...Article : texte imprimé
Nathalie Cobbaut, Auteur | 2020"Cindy Rizzo est médiatrice de dettes au CPAS du Rœulx. Dans le cadre des activités au sein du groupe d’appui de prévention du surendettement (GAPS) qu’elle organise, elle a proposé aux participants d’écrire un livre. Celui-ci est sorti en juillet dernier. Explications." (Extrait de l’article)Article : texte imprimé
Nathalie Cobbaut, Auteur | 2020"Au tribunal du travail du Hainaut, ce sont près de 14% des procédures en RCD qui concernent des jeunes de moins de 30 ans. Une situation assez désespérante au vu des éléments de ces dossiers. Dominique Moineaux, présidente de ce tribunal, nous fait part de ses impressions et dresse un pro...Article : texte imprimé
Nathalie Cobbaut, Auteur | 2020"Alors que, durant l’été, les palais de justice sont en sommeil pour cause de vacances judiciaires, certaines audiences se sont tenues en juillet et en août pour rattraper celles qui n’ont pu avoir lieu durant le confinement. Ce fut le cas pour la procédure de règlement collecti...Article : texte imprimé
Christophe Bedoret, Auteur | 2020"Dans un arrêt n° 38/2020 du 12 mars 2020, la Cour constitutionnelle estime qu’une personne qui a été admise à un règlement collectif de dettes (RCD) et qui, dans le cadre de ce règlement, interjette appel d’une décision du tribunal du travail qui ne concerne pas l’admission au RC...Article : texte imprimé
2020"Avec la crise que provoque la pandémie, il est maintenant devenu évident qu’un grand nombre de nos concitoyens vont rencontrer de grosses difficultés financières. Les associations de protection des consommateurs et de lutte contre le surendettement tirent la sonnette d’alarme : des mesures urgentes sont à prendre pour é...site web ou document numérique
Jean-Denis Pellier, Auteur | Paris : Presses universitaires de France/Humensis | Que sais-je ?, ISSN 0768-0066 | 2020"La société de consommation est une réalité qui façonne en grande partie nos modes de vie. Le droit est donc forcément partie prenante des rapports entre professionnel et consommateur. Ce dernier, censé être en position de faiblesse, n’est pas suffisamment protégé par le Code civil. D’où l’extr...texte imprimé
Observatoire du crédit et de l'endettement (Marchienne-au-Pont), Auteur ; Eléonore Dheygere, Auteur ; Virginie Sautier, Auteur ; Sabine Thibaut, Auteur ; Caroline Jeanmart, Directeur de publication | Bruxelles : Politeia | 2020"Corné, surligné, commenté, voilà la dégaine habituelle d’un véritable guide de voyage. Ne peut-on pas parler de voyage lorsque l’on évoque le chemin à parcourir pour sortir d’une situation de surendettement ? Peut-on parler de guide lorsque l’on évoque le médiateur de dettes ? A priori, o...Article : texte imprimé
Délégué général aux droits de l'enfant, Auteur | 2019"Ce qui vous est proposé ici n'est ni une analyse quantifiée ni un exposé exhaustif des réalités de la pauvreté des enfants, des jeunes et des familles en Fédération Wallonie-Bruxelles. Ce que nous vous soumettons, c'est une réflexion nourrie de nombreuses rencontres avec des témoins privilégiés, mères, pères, en...Article : texte imprimé
Christophe Bedoret, Auteur | 2019"Une chose est la configuration d’un plan, une autre est sa viabilité, celle-ci étant tributaire à la fois d’éléments prévisibles, tels que le paiement de sommes récurrentes (honoraires et frais du médiateur de dettes, contributions, etc.), et d’impondérables (persistance de revenus professionnels, volume des soins d...Article : texte imprimé
Nathalie Cobbaut, Auteur | 2019"Le nombre de personnes qui n’arrive plus à rembourser leur(s) emprunt(s) est une réalité vécue par près de 3,6 % de la population, soit un peu plus de 350.000 Belges. À Bruxelles, le pourcentage est plus élevé avec 5,4% de d&...texte imprimé
Steve Gilson, Directeur de publication ; Christophe Bedoret, Directeur de publication | Limal : Anthemis | Perspectives de droit social | 2019"L'aide sociale au sens large revêt une importance fondamentale dans nos sociétés puisqu'elle est censée être le dernier rempart permettant aux citoyens d'éviter de sombrer dans la pauvreté. Elle est, à ce titre, un des instruments essentiels visant à assurer le droit au respect de la dignité humaine proc...texte imprimé
Marie-Claire Thomaes-Lodefier, Directeur de publication ; Luc Vandormael, Préfacier ; Alain Vaessen, Préfacier | Namur : Union des Villes et Communes de Wallonie | Boîte à outils des CPAS | 2019"Les missions menées par les CPAS sont à l’image de la complexification des parcours de vie et des besoins qui y sont liés. La guidance budgétaire, la formation, la prévention par rapport à la précarité énerg&...vidéo
Véronique Thyberghien, Intervieweur ; Sabine Thibaut, Personne interviewée ; Caroline Jeanmart, Personne interviewée | Bruxelles : RTBF | 2019"Pour beaucoup de gens, la société de consommation entraîne souvent un surendettement. On peut demander un plan d’apurement à son créancier mais parfois, cela ne suffit pas. Il faut passer par un règlement collectif de dettes." (Extrait ...Article : texte imprimé
Nathalie Cobbaut, Auteur | 2018"La question du surendettement pour les prisonniers peut être très problématique. Des services de médiation de dettes spécialisés proposent leurs services aux détenus, dans la mesure de leurs possibilités." (Extrait de l'article)Article : texte imprimé
Anne Defossez, Auteur | 2018"Comme on peut le constater dans la publicité et en particulier sur internet, le regroupement de crédits est bien souvent vanté comme LA solution au surendettement. Cette année, la plateforme Journée sans crédit s'est penchée sur cette ...Article : texte imprimé
Nathalie Cobbaut, Auteur | 2018"En février dernier, Le Vif/L’Express dénonçait une vaste fraude perpétrée par un agent du CPAS de Liège sur les comptes de RCD à hauteur de 200.000 euros. Comment de tels détournements ont-ils pu ...Article : texte imprimé
Nathalie Cobbaut, Auteur | 2018"Lorsqu’un particulier emprunte, que ce soit en crédit hypothécaire ou en crédit à la consommation, l’organisme financier qui lui accorde le prêt cherche bien souvent à y adjoindre une ou plusieurs assurances afin de couvrir certains risques. ...Article : texte imprimé
Monique Van Dieren, Auteur | 2017""Ces pauvres qui se plaignent de ne pas savoir payer leur facture d'électricité, mais qui se payent une TV grand écran ou le dernier modèle de GSM ! » ... S'il y a bien un préjugé qui a la vie dure, ...Article : texte imprimé
Monique Van Dieren, Auteur | 2017"Combien de personnes sont-elles surendettées en Belgique ? 95.000, 370.000, 600.000 ? Tout dépend des chiffres et des réalités que l'on prend en considération. Il n'existe en effet pas de statistique globale du phénomène. Certains indicateurs peuvent toutefois s'avé...Article : texte imprimé
Quentin Ravelli, Auteur | 2017"Appauvrissement, expulsions massives… La crise des subprimes a posé avec acuité la question de la responsabilité des institutions financières et a donné naissance à un nouveau mouvement social." (Ravelli, 2017, p. 67)Article : texte imprimé
Martine Vandemeulebroucke, Auteur | 2016"On peut être salarié, fonctionnaire, propriétaire d'une belle maison et se retrouver du jour au lendemain en médiation de dettes. Les difficultés financières touchent désormais aussi la classe moyenne. Mais cette dernière ne se retrouve ...Article : texte imprimé
Christophe Bedoret, Auteur | 2016"N'est-il pas audacieux d'évoquer un labyrinthe lorsqu'on est en présence d'une vingtaine de dispositions, soit les articles 1675/2 et suivants du Code judiciaire issus de la loi du 5 juillet 1998 relative au règlement collectif de dettes et à la possibilité de vente de gré à gré des biens immeubles saisis, complét...site web ou document numérique
"Les politiques sociales constituent un champ complexe de dispositifs et d'actions sociales au profit d'enfants, de familles, de personnes âgées, handicapées... Connaître l'origine de ces politiques est nécessaire pour comprendre les questions d'aujourd'hui et les enjeux de demain. Cet ouvrage présente les repères indispensables pour une vision transversale des poli...