Sujets
Documents disponibles dans cette catégorie (13)
Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche
Article : texte imprimé
Rutger Van Boven, Auteur ; Guillebert Van Derton, Auteur | 2024Nouvelle taxation par l'application d'un tarif progressif Prise en compte de l'imposition étrangère Neutralité de la pression fiscale pour le secteur des soins de santé ainsi que d'autres entités spécifiques Amendements récents Quelles solutions ? Transformer l'ASBL en Fondation d'Utilité Publique Diviser les entités en plusieurs entités : une mauvaise idée ?Article : texte imprimé
Christelle Wils, Auteur | 2023Plan: Quelle est la discussion ? Rappel Et la jurisprudence ? D'abord, l'arrêt de la Cour d'appel de Gand du 22 décembre 2020 et l'arrêt de la Cour de cassation du 21 avril 2022 Ensuite, les arrêts de la Cour d'appel de Gand des 5 avril 2022 et 3 janvier 2023 Commentairestexte imprimé
Comment les revenus des entreprises sociales sont-ils traités par le droit fiscal belge? Tel est l'objet principal du présent ouvrage.Les entreprises sociales ont ceci de particulier qu'elles se livrent à une activité économique tout en poursuivant une finalité sociale et en mettant en oeuvre une gouvernance inclusive. À ...texte imprimé
Sabine Garroy, Auteur ; Xavier Gérard, Auteur ; Aurélie Soldai, Auteur ; Camille De Neyer, Collaborateur ; Alexander Vandendries, Collaborateur | Limal : Anthemis | Tax Institute de Liège | 2023Un guide pour comprendre le traitement fiscal des activités des associations et d’autres entités du secteur non marchand Pour atteindre les buts qu’elles se sont fixés, les associations et d’autres acteurs relevant du secteur dit « non marchand » diversifient leurs activités. Si cette diversification est positive sur...Article : texte imprimé
Pierre Lagarde, Auteur | 2021"La « Green Software Foundation » est une organisation à but non lucratif créée en 2021 basée sur la Linux Foundation. Elle est née d'un désir et d'un besoin mutuel de collaboration au sein des équipes de développement. Elle regroupe des organisations qui partagent un engagement envers le développement « green » autour de p...texte imprimé
Sabine Garroy, Auteur ; Xavier Gérard, Auteur ; Aurélie Soldai, Auteur ; Camille De Neyer, Collaborateur ; Alexander Vandendries, Collaborateur | Limal : Anthemis | Tax Institute de Liège | 2020Un guide pour comprendre le traitement fiscal des activités d’une association Pour atteindre les buts qu'elles se sont fixés, les associations diversifient leurs activités. Si cette diversification est positive sur le plan financier, elle génère souvent des effets fiscaux collatéraux dont les conséquences sont rarement perçues par les ...Article : texte imprimé
Vincent Sepulchre, Auteur | 2014Article : texte imprimé
Déborah Gol, Auteur | 2014Article : texte imprimé
Déborah Gol, Auteur | 2014Article : texte imprimé
Damien Marlier, Auteur ; Ilse Banmeyer, Auteur | 2014