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Stefaan Van Crombrugge, Auteur | 2022"En 2021, la Commission des Normes Comptables publiait un projet d'avis adaptant son avis 2017/06 concernant la consolidation des groupes horizontaux (consortiums) à la nouvelle législation sur les sociétés et les associations. Les modifications proposées étaient très limitées. Nous ne pouvions donc y consacrer qu'un commentaire succinct (Bilan n° 856 du 15 septembre 20...Article : texte imprimé
Stefaan Van Crombrugge, Auteur | 2021"Il y a quatre ans, la Commission des Normes Comptables publiait un volumineux avis relatif à la consolidation des groupes horizontaux (Avis 2017/06; voyez Bilan n° 754 du 15 janvier 2017, p. 1-4 concernant le projet et Bilan n° 759 du 31 mars 2017, p. 7-8 concernant l'avis définitif). Après l'introduction du CSA et l'adoption de l'...Article : texte imprimé
Thierry Dupont, Auteur | 2021Article : texte imprimé
Stefaan Van Crombrugge, Auteur | 2017"La Commission des normes comptables vient de publier sur son site web son avis définitif relatif à la consolidation des groupes horizontaux ou consortiums (Avis 2017/06 du 15 mars 2017 - Consolidation d'un groupe horizontal (consortium))." (Extrait de Bilan, 759, 31.03.2017, p.7)Article : texte imprimé
Stefaan Van Crombrugge, Auteur | 2017"En 2016, la Commission des normes comptables a publié un projet d'avis relatif aux effets des dispositions de l'article 1401, 5 du Code civil pour pouvoir apprécier l'existence éventuelle d'un consortium (Bilan n° 747 du 30 septembre 2016, 3-4). Elle vient de publier son avis définitif (Avis 2017/01 - ...Article : texte imprimé
Stefaan Van Crombrugge, Auteur | 2017"La Commission des normes comptables vient de publier un volumineux projet d'avis général consacré à la consolidation d'un consortium (ou 'groupe horizontal') (Projet d'avis du 6 juillet 2016 - Consolidation d'un groupe horizontal (consortium)). Vu l'ampleur du document (22 pages) et les nombreux exemples chiffrés ...Article : texte imprimé
Stefaan Van Crombrugge, Auteur | 2016"La Commission des normes comptables a publié un bref projet d'avis concernant les effets des dispositions de l'article 1401, 5, du Code civil pour pouvoir apprécier l'existence éventuelle d'un consortium (Projet d'avis du 15 juin 2016 - Consortium: droits résultant de la qualité d'associé, article 1401, 5, ...Article : texte imprimé
Stefaan Van Crombrugge, Auteur | 2016Article : texte imprimé
Jan Van Dyck, Auteur | 2016"La Commission des normes comptables a récemment publié son avis définitif sur "l'application des critères de taille visés aux articles 15 et 15/1 C.Soc.", autrement dit, sur les nouveaux critères qui sont applicables pour pouvoir considé...