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Régime Diamant
Commentaire :
Les pierres sont taillées. Les lots sont réassortis. Chaque pierre est unique et il n'existe pas de « prix au comptant ». Une valorisation adéquate des stocks et un suivi de ceux-ci s'avèrent dans la pratique quasiment impossible.
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Article : texte imprimé
Olivier Gios, Auteur ; Toon Sas, Auteur | 2020"Le 14 février 2020, le site du SPF Finances a publié la circulaire très attendue relative au 'Régime Diamant' déjà applicable depuis l'exercice d'imposition 2017 (circulaire 2020/C/30 "relative au Régime Diamant"; Fisconetplus). Bien que la circulaire confirme certains principes, elle laisse le lecteur sur sa faim sur certains autres points." (Extrait du Fiscologue, 1647, 06.03...Article : texte imprimé
Axel Haelterman, Auteur | 2016"Après l'approbation par la Commission européenne d'une version quelque peu modifiée du 'Régime Diamant' (instauré par la loi-programme du 10 août 2015, MB, 18 août 2015, deuxième édition), le gouvernement procède à présent &...