Sujets
Documents disponibles dans cette catégorie (14)
Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche
Article : texte imprimé
Sébastien Pommier, Auteur | 2023Article : texte imprimé
2022"1. Le premier arrêté ministériel attaqué a été retiré par le deuxième arrêté ministériel attaqué. Le premier arrêté attaqué a cependant octroyé des droits au requérant puisqu'il a accordé une dispense partielle de remboursement. Un acte administratif qui a fait naître des droits ne peut être retiré que ...Article : texte imprimé
Camille Bruggeman, Auteur ; Isolde Legrand, Auteur ; Pierre-Olivier Stassen, Auteur | 2022Article : texte imprimé
Jim Downs, Auteur | 2022"Entre le milieu du XVIIIe et du XIXe siècle, de très nombreuses études médicales se sont appuyées sur les rapports de médecins embarqués à bord de navires négriers, soignant les soldats sur les champs de bataille ou les ouvriers des plantations coloniales. Ces études sont la clé des « origine...Article : texte imprimé
Yann Mens, Auteur | 2022Le groupe d’officiers qui s’est emparé du pouvoir a justifié le coup d’Etat par l’incapacité du président Kaboré à endiguer les attaques jihadistes et les violences intercommunautaires. (extrait d'Alternatives économiques, 421, p.48)Article : texte imprimé
Rob Gerits, Auteur | 2022"La législature fédérale a limité la capacité des militaires à se présenter aux élections et à assumer des mandats politiques aux niveaux locaux du gouvernement. Cette contribution examine pourquoi il y a des restrictions et si elles sont (encore) défendables. La conclusion est que l'armée constitue une catégorie ...Article : texte imprimé
Gérald Papy, Auteur | 2022Un an après le coup d'Etat du 1er février 2021 en Birmanie, les putschistes sont confrontés à une opposition qui s'élargit et à des partenaires économiques qui déguerpissent. Mais la Chine continue de leur apporter un soutien inconditionnel. (Extrait du Vif, 3682, p.44)Article : texte imprimé
2022" La directive 2003/88/CE concernant le temps de travail ne s'applique pas à certains domaines particuliers de la fonction publique comme les forces armées ou la protection civile. L'exclusion de ces domaines du champ d'application de la directive n'est cependant pas absolue. L'activité de garde d'un militaire en caserne ne pe...Article : texte imprimé
Philippe Marchetti, Auteur | 2021"Les laboratoires ne s'intéressent plus seulement au matériel. Ils cherchent à modifier le corps des soldats." (Extrait de Ça m'intéresse n°490)Article : texte imprimé
2020"Il s'induit des arrêts de la Cour d'arbitrage du 4 octobre 2000 (99/2000), du 24 juin 2003 (89/2003) et du 14 octobre 1997 (792/1997) et du texte même de l'arrêté du Régent du 5 octobre 1948 que la pension allouée par l'Etat à ses militaires indemnise le même dommage que celui indemnisé sur la base de l'article 1382 du Code ci...
