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Tim Fransen, Auteur ; Rijn Delbroek, Auteur ; Stefaan Vlaminck, Auteur | Bruxelles : Kluwer | Mémento | 2024Depuis de nombreuses années, "La société en poche" est le partenaire quotidien de la vie en entreprise. Ce livre contient les textes de loi actualisés ainsi que des commentaires pratiques concernant la comptabilité, les comptes annuels et le droit des sociétés. La fiscalité des entreprises (ISOC) est, quant ...Article : texte imprimé
Héloïse Lhérété, Auteur | 2023"La littérature a toujours eu l’ambition de raconter le monde. Au 19e siècle, Honoré de Balzac entendait faire concurrence à l’état civil. Gustave Flaubert passait un temps fou à vérifier l’exactitude de ses descriptions. Émile Zola considérait son rôle comme celui d’un savant qui se...Article : texte imprimé
Edouard-Jean Navez, Auteur ; Coraline Jourde, Auteur | 2023La directive 2019/2121 du 27 novembre 2019 relative aux transformations, fusions et scissions transfrontalières était attendue depuis longtemps. Cette directive formalise les enseignements de la Cour de justice de l'Union européenne développés dans sa jurisprudence relative à la liberté d'établissement des sociétés. Pour la première fois, la mobilité intra-européenne des sociétés e...Article : texte imprimé
Marijke Roelants, Auteur | 2023"Le 15 mars 2023, un projet de loi a été déposé à la Chambre en vue de modifier en plusieurs points les règles actuelles applicables en cas de fusion, scission ou transformation de sociétés (Doc. parl., Chambre, 2022-2023, n° 55-3219/001). Ces modifications doivent adapter la législation belge à la directive europ...Article : texte imprimé
Raymond Ghysels, Auteur | 2023Article : texte imprimé
Bertin Pouseele, Auteur | 2023"Si la transformation survient en cours d'exercice, il n'y a pas lieu de clôturer l'exercice comptable au jour de la transformation. De l'avis de la CNC, la forme légale de la société au dernier jour de l'exercice comptable concerné, à savoir la date de clôture de l'exercice, est déterminant...texte imprimé
Cet ouvrage commente de manière approfondie le lien entre, d’une part le droit des sociétés et des associations et, d’autre part, la comptabilité et le rapportage financier des sociétés, associations et fondations. La toute grande majorité des postes du bilan et du compte de résultats sont développés,...texte imprimé
Tim Fransen, Auteur ; Rijn Delbroek, Auteur ; Stefaan Vlaminck, Auteur | Bruxelles : Kluwer | Mémento | 2023Depuis de nombreuses années, "La société en poche" est le partenaire quotidien de la vie en entreprise. Ce livre contient les textes de loi actualisés ainsi que des commentaires pratiques concernant la comptabilité, les comptes annuels et le droit des sociétés. La fiscalité des entreprises (ISOC) est, quant ...texte imprimé
Tim Fransen, Auteur ; Rijn Delbroek, Auteur ; Stefaan Vlaminck, Auteur | Bruxelles : Kluwer | Mémento | 2023Depuis de nombreuses années, "La société en poche" est le partenaire quotidien de la vie en entreprise. Ce livre contient les textes de loi actualisés ainsi que des commentaires pratiques concernant la comptabilité, les comptes annuels et le droit des sociétés. La fiscalité des entreprises (ISOC) est, quant ...Article : texte imprimé
Stefaan Van Crombrugge, Auteur | 2022"La Commission des Normes Comptables a récemment publié son avis définitif concernant la transformation d'une société et sa conséquence sur les comptes annuels (Avis 2022/16 du 16 novembre 2022 - Conséquences sur les comptes annuels de la transformation d'une société)." (Extrait de Bilan, 885, 31.12.2022, p.4)