Titre : | Quinze années d'évolutions marquantes du procès civil dans la législation, la jurisprudence et la doctrine : actes du colloque du 24 avril 2012 solennisant l'achèvement de la Collection |
Titre de série : | La jurisprudence du code judiciaire commentée, textes, annotations, jurisprudence et commentaires |
Auteurs : | Georges de Leval, Directeur de publication |
Type de document : | texte imprimé |
Editeur : | Bruxelles : La Charte, 2012 |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-87403-298-1 |
Format : | 45 p. / 24 cm |
Langues: | Français |
Sujets : |
IESN Code judiciaire ; Droit (en général) ; Jurisprudence (général) |
Résumé : |
C'est en 1972, peu après l'entrée en vigueur du Code judiciaire, que «La jurisprudence du Code judiciaire» a été mise sur les rails, à l'initiative conjointe des éditions la Charte et de l'Unité de droit judiciaire de l'Université de Liège.
Quarante ans plus tard, la boucle est bouclée. Huit ouvrages passent en revue la totalité du Code judiciaire ainsi que le droit judiciaire européen et international. Cet heureux aboutissement de «La jurisprudence du Code judiciaire commentée » a été rendu possible par la mise en place d'une équipe interuniversitaire francophone sous la responsabilité des professeurs Olivier Caprasse, Georges de Leval, Frédéric Georges, Pierre Moreau, Dominique Mougenot et Jean-François van Drooghenbroeck. |
Note de contenu : |
L'organisation judiciaire et la compétence - par G. de Leval
L'instance et les voies de recours - par D. Mougenot Les procédures particulières et le droit judiciaire de la famille - par P. Moreau Les évolutions marquantes en droit des saisies - par F. Georges Médiation et arbitrage - Quinze ans d'évolutions du Code judiciaire - par O. Caprasse Le droit judiciaire européen - par J.-F. van Drooghenbroeck Quo vadis exequatur? Quelques constats au départ d'une étude empirique - par P. Wautelet Quinze années d'évolution du procès civil - par J. van Compernolle |
Exemplaires (1)
Localisation | Section | Support | Cote de rangement | Statut | Disponibilité |
---|---|---|---|---|---|
Bibliothèque IESN | _34 Droit-généralités | Livre | 34 DEL JUR QUI | Non empruntable | Exclu du prêt |