Titre : | Le nouveau droit des biens |
Auteurs : | Pascale Lecocq, Directeur de publication ; Isabelle Durant, Directeur de publication ; Nicolas Bernard, Directeur de publication |
Type de document : | texte imprimé |
Editeur : | [Bruxelles] : Larcier, 2020 |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-8079-2461-1 |
Format : | 446 p. / 24 cm |
Langues: | Français |
Sujets : |
IESN Bornage (droit) ; Classification ; Copropriété ; Copropriété d'immeubles (droit) ; Droit (en général) ; Droit de propriété ; Droit de superficie ; Droit des biens ; Droit foncier ; Droits réels ; Emphytéose ; Immeuble ; Mitoyenneté ; Patrimoine ; Preuve (en droit) ; propriétaire ; propriété ; Propriété immobilière ; Propriété mobilière ; Réforme ; Réforme législative ; Servitude (droit) ; Troubles de voisinage ; Usufruit ; Voisinage (droit) |
Résumé : |
La loi du 4 février 2020 a réformé en profondeur le droit des biens. Cette loi introduit un nouveau Livre 3 dans le nouveau Code civil. Nombre de règles concernant la propriété, la copropriété, l’usufruit, les relations de voisinage, l’emphytéose et la superficie ont été clarifiées ou modifiées. Il ne s’agit pas d’une simple codification mais d’une intégration et d’une modernisation fondamentale de la matière.
Cet ouvrage est le fruit d’une collaboration interuniversitaire réunissant les professeurs de droit des biens des différentes universités francophones. Les nouvelles règles y sont présentées et analysées de manière pratique. Cette initiative est concertée avec les professeurs des universités néerlandophones qui publient un ouvrage « frère » en parallèle. |
Note de contenu : |
Introduction
Titre 1. Dispositions générales Titre 2. Classifications des biens Titre 3. Le droit de propriété Titre 4. Copropriété Titre 5. Les relations de voisinage Titre 6. Le droit d’usufruit dans le Code civil de 2020 Titre 7. Droit d’emphytéose Titre 8. La nouvelle dimension de la superficie Table de concordance – Livre 3 Les biens |
Exemplaires (2)
Localisation | Section | Support | Cote de rangement | Statut | Disponibilité |
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Bibliothèque IESN | _34 Droit-généralités | Livre | 347 NOU | Empruntable sur demande | Disponible |
Bibliothèque IESN | _34 Droit-généralités | Livre | 347 NOU | Empruntable sur demande | Disponible |