Titre : | Le cinquantenaire de la TVA : rétrospectives et perspectives (2021) |
Auteurs : | Aurélie Soldai, Auteur ; Camille De Neyer, Auteur ; Alexander Vandendries, Auteur |
Type de document : | Article : texte imprimé |
Dans : | Revue Générale de Fiscalité et de Comptabilité Pratique (N°1, janvier 2021) |
Article en page(s) : | P.2-37 |
Langues: | Français |
Sujets : |
IESN Fiscalité ; Histoire ; Histoire économique ; Impôts et taxes ; Taxe sur la Valeur Ajoutée |
Résumé : |
1. Préalable
2. Historique 2.1. Introduction 2.2. Les deux carrières de Maurice LAURÉ 2.3. Des taxes en cascade à la taxe sur la valeur ajoutée 2.4. Historique franco-belge 2.5. TVA européenne, inquiétudes nationales 2.6. Réflexions a posteriori 2.7. Conclusion 3. La TVA contemporaine 3.1. Les évolutions récentes en matière de TVA : morceaux choisis 3.2. Une Belgique récalcitrante 3.3. L'attaque de l'administration qui mérite une parade-riposte de l'assujetti 4. La TVA en pleine mutation 4.1. Les taux de TVA 4.2. La TVA et le e-commerce |
Note de contenu : |
T.V.A., généralités
T.V.A. (Union européenne), généralités |
Exemplaires (1)
Localisation | Section | Support | Cote de rangement | Statut | Disponibilité |
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Bibliothèque IESN | _Périodiques | Périodique | 657 RGFCP 1/2021 | Consultation possible sur demande | Exclu du prêt |