Résumé :
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En utilisant la littérature spécialisée pour apprécier la pertinence d’un héberge-ment égalitaire pour un jeune enfant, question qui était dans le débat, le juge ne fonde pas sa décision sur sa connaissance personnelle et ne méconnaît donc ni le principe général du droit relatif au respect des droits de la défense ni le principe général du droit dit principe du contradictoire, et il ne viole pas l’article 1138, 2° et 3°, du Code judiciaire.Si, à la lecture conjointe des articles 374, § 2, et 1315 du Code civil, ainsi que 870 du Code judiciaire, chacune des parties doit établir les faits allégués, c’est le juge qui doit apprécier si, sur la base de ces faits, l’hébergement égalitaire constitue la formule la plus appropriée. Manque dès lors en droit le moyen qui repose sur le soutènement qu’il appartient au parent qui refuse l’hébergement égalitaire d’établir que celui-ci n’est pas une solution adaptée à la situation
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