Titre : | Mémento T.V.A. 2021 |
Auteurs : | Ine Lejeune, Auteur ; Liesbeth Vermeire, Auteur |
Type de document : | texte imprimé |
Editeur : | Bruxelles : Kluwer, 2021 |
Collection : | Mémento |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-94-030-2194-2 |
Format : | 1067 p. / 19 cm |
Langues: | Français |
Sujets : |
IESN Anti-abus (fiscalité) ; Assujetissement (TVA) ; Belgique ; Code de la TVA ; Commerce extérieur ; Contrôle ; Déclaration TVA ; Déductibilité ; Déduction fiscale ; Document ; Documents commerciaux ; Droit à déduction T.V.A. ; Droit des biens ; Entreprise ; Europe ; Fiscalité ; Identification ; Immeuble ; Immobilier ; Imposition ; Impôts et taxes ; Jurisprudence (général) ; Législation comptable ; Livraison ; Livraison intracommunautaire ; Numéro de TVA global ; Régime intracommunautaire ; Sanction fiscale ; Service ; Taux ; Taux d'imposition ; Taux de taxation ; Taxe sur la Valeur Ajoutée |
Résumé : |
Le Mémento T.V.A. a pour objectif d’éclairer les fiscalistes et autres professionnels sur les principaux mécanismes du fonctionnement de la T.V.A. en Belgique. Tous les principes de base de la T.V.A. belge, de l’assujettissement à l’impôt à la restitution de la T.V.A., y sont décrits de manière limpide et condensée.
Ce Mémento dispose d’une table des matières détaillée et d’un index de mots-clés étendu, qui facilitent sensiblement le travail de recherche. Il reprend en outre un aperçu chronologique très utile de la jurisprudence (depuis 1967) de la Cour de justice de l’Union européenne. Le Mémento T.V.A. est un outil indispensable pour tous ceux qui sont, de près ou de loin, en contact avec la T.V.A.: experts-comptables, fiscalistes d’entreprise, juristes d’entreprise, fonctionnaires des contributions, … |
Exemplaires (1)
Localisation | Section | Support | Cote de rangement | Statut | Disponibilité |
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Bibliothèque IESN | _Périodiques | Périodique | 336.2 TVA 2021 | Empruntable sur demande | Disponible |