| Titre : | Doctrine: Les pensions alimentaires entre époux et après divorce – Analyse de décisions de jurisprudence (2023) (2024) |
| Auteurs : | Nathalie Dandoy, Auteur |
| Type de document : | Article : texte imprimé |
| Dans : | Revue trimestrielle de droit familial (3-4/2023, 3-4/2023) |
| Article en page(s) : | P.507-545 |
| Langues: | Français |
| Sujets : |
IESN Divorce ; Doctrine juridique ; Droit de la famille ; Jurisprudence (général) ; Pension alimentaire |
| Résumé : |
Le format d’une chronique récurrente de décisions de jurisprudence invite à reproduire, de l’une à l’autre, la même structure et d’y analyser les mêmes problématiques. Depuis quelques années nous constations cependant des rapproche‑ ments entre les manières dont les cours et tribunaux raisonnent à propos du devoir de secours et de la pension après divorce. Ces convergences nous conduisent à proposer pour cette chronique une première section qui rassemble précisément les questions qui sont communes aux deux pensions alimentaires. Il s’agit, d’une part, de la qualification de faits susceptibles d’entraîner la déchéance du droit à une pension – la « faute » – et, d’autre part, de l’appréciation des revenus et facultés. Par ailleurs, pour ce qui concerne plus précisément l’appréciation des revenus et facultés, le lecteur consultera utilement la chronique relative aux contributions alimentaires, rédigée par Sophie Louis et publiée dans cette même revue. (Extrait de RTDF, 3-4/2024) |
Exemplaires (1)
| Localisation | Section | Support | Cote de rangement | Statut | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| Bibliothèque IESN | _Périodiques | Périodique | 347.6 FAM 3-4/2023 | Non empruntable | Exclu du prêt |
