| Titre : | Rechtsleer: De braamstruik gesnoeid: causaliteit onder Boek 6 BW (2025) |
| Auteurs : | Karel De Smet, Auteur ; Ward Gielis, Auteur |
| Type de document : | Article : site web ou document numérique |
| Dans : | Revue de Droit Commercial Belge (2024/7, 1 octobre 2024) |
| Langues: | Néerlandais |
| Sujets : |
IESN Causalité ; Lien de causalité (droit) ; Nouveau Code Civil ; Rechtsleer |
| Résumé : |
Le lien de causalité comme condition de la responsabilité extracontractuelle demeure une question épineuse. Avec l'introduction du Livre 6 du Code civil, les règles développées par la jurisprudence et la doctrine depuis 1804 sont codifiées pour la première fois et mises à jour. La présente contribution donne un aperçu des nouvelles règles et souligne les différences avec le droit actuel. Il n'y a pas de révolution cependant : le concept actuel de lien de causalité est maintenu dans les nouvelles règles. Néanmoins, le Livre 6 du Code civil apporte quelques innovations utiles. En particulier, il tempère les conséquences parfois trop radicales de la théorie de l'équivalence des conditions et introduit des régimes de responsabilité légaux en cas de causalité alternative et de situations dans lesquelles différentes causes ont des effets simultanés. (De Smet, K. en Gielis, W., « De braamstruik gesnoeid: causaliteit onder Boek 6 BW », R.D.C.-T.B.H., 2024/7, p. 885-905.) |
| Note de contenu : |
La ronce taillée : causalité selon le livre 6 du Code civil néerlandais |
| En ligne : | https://www.stradalex.com/fr/sl_rev_utu/toc/rdc_tbh_2024_7-fr/doc/rdc_tbh2024_7p885 |
Exemplaires (1)
| Localisation | Section | Support | Cote de rangement | Statut | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| Bibliothèque IESN | e-BIB | Périodique électronique | - | En ligne | Disponible |
