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Thomas Derval, Directeur de publication ; Rafaël Jafferali, Directeur de publication ; Benoît Kohl, Directeur de publication | Bruxelles : Larcier | Collection de la Conférence du jeune barreau de Bruxelles, ISSN 2031-4434 | 2023Le 1er janvier 2023 est entré en vigueur le nouveau droit des obligations, consacré par le livre 1er et, plus particulièrement, le livre 5 du Code civil. Le caractère fondamental et transversal du droit des obligations fait de cette réforme un évènement majeur du droit belge, susceptible d’affecter le quotid...texte imprimé
Le nouveau droit des biens, motivé par des impératifs d’uniformisation et de modernisation, est entré en vigueur le 1er septembre 2021, et s’inscrit dans la réforme du Code civil. Cette modification du droit des biens entraîne, entre autres, l’abrogation des anciennes lois sur le droit d’emphytéo...texte imprimé
Jancy Nounckele, Directeur de publication | Bruxelles : Larcier | Collection de la Conférence du jeune barreau de Bruxelles, ISSN 2031-4434 | 2023Quand « adolescence » rime avec « assurance » et « parentalité » avec « responsabilité ». Plusieurs acteurs sont sur la scène du fait dommageable : le mineur « fautif », ses parents, leur éventuelle assurance R.C. Vie Privée, la victime et son assurance. Tout ce monde se côtoie devant le tribunal civil, mais également devant le tribu...texte imprimé
Michel Davagle, Auteur ; Denis Dufour, Auteur ; Aurélien Bortolotti, Collaborateur | Bruxelles : Larcier | Droit au but | 2022Notre pays est riche de près de 70.000 ASBL et le secteur associatif offre un panorama très diversifié. Pratiquement inchangé depuis la loi du 27 juin 1921, le monde associatif a connu ces dernières années de nombreuses réformes avec, en point d’orgue, l’entrée en vigueur du Code des sociét?...texte imprimé
Si, pendant des années, les gestionnaires d’A(I)SBL ont cru qu’ils n’encouraient aucune responsabilité personnelle dans la gestion de leur association, ce n’était qu’un leurre alimenté par le fait que peu de dirigeants étaient alors trainés devant les tribunaux. Le climat, aujourd’hui...texte imprimé
Benoît Kohl, Auteur ; Caroline Baré, Auteur | Bruxelles : Larcier | Les dossiers du Journal des Tribunaux | 2022Si le droit du bail présente en Région wallonne et en Région de Bruxelles-Capitale une nouvelle architecture à la suite de la sixième réforme de l’État, la matière demeure toutefois très largement imprégnée par l’évolution de la jurisprudence. L’examen serré et détaillé d’une jurispruden...texte imprimé
Bernard Dubuisson, Auteur ; Vincent Callewaert, Auteur ; Caroline Manesse, Auteur | Bruxelles : Larcier | Le Codes Essentiels | 2022Le présent ouvrage rassemble l’ensemble des textes légaux et réglementaires en vigueur en Belgique en matière d’assurances. Destiné tant aux étudiants qu’aux praticiens (avocats, magistrats, juristes de compagnies d’assurances, courtiers, agents,…), il répertorie successivement la loi du 4 avril 2014 relative aux assurances et tous les textes légi...texte imprimé
Les conditions générales de vente, véritable contrat entre le vendeur ou le prestataire de service et son client, constituent un outil juridique essentiel non seulement à toute entreprise qui vend des produits et/ou preste des services, mais également à leurs clients, consommateurs ou non. Elles permettent d’indiquer facilem...texte imprimé
Patrick Goffaux, Auteur | Bruxelles : Larcier | Collection de la faculté de droit université libre de Bruxelles | 2022Le Dictionnaire de droit administratif s’est imposé comme ouvrage de référence en droit administratif belge, depuis sa première édition parue en 2006 aux éditions Bruylant. Cette troisième édition est une version mise à jour et augmentée de l’édition de 2016. Support écrit du cours que l’auteur enseigne de...texte imprimé
David Renders, Auteur | Bruxelles : Larcier | Centre Montesquieu d'études de l'action publique, ISSN 2294-6039 | 2022Le droit administratif est une discipline qui investit la vie dans ses dimensions les plus diverses, qu’elles soient politique, économique, sociale, culturelle ou encore privée. Si bon nombre de thématiques peuvent être appréhendées au travers de cette discipline, c’est parce qu’elle n’appelle, pour s’imposer,...