Titre : | Revue Générale de Fiscalité et de Comptabilité Pratique, N°3 - mars 2024 |
Type de document : | Bulletin : texte imprimé |
Paru le : | 20/03/2024 |
Année : | 2024 |
Format : | 74 p. / 30 cm |
Langues: | Français |
Dépouillements
Ajouter le résultat dans votre panierArticle : texte imprimé
Philippe Longerstaey, Auteur
| 2024
1. Introduction
2. Le statut des notes (l'annexe dans la terminologie comptable belge)
3. L'hypothèse d'efficience des marchés financiers
Forme faible
Forme semi-forte
Forme forte
Application aux normes comptables
4. Application au cas d'espèce de la faillite de Silicon Valley Bank
5. Conclusion
Article : texte imprimé
Raymond Ghysels, Auteur
| 2024
Introduction
1. Présentation des quatre parties du 180e Cahier de la Cour des comptes
2. Opinion de la Cour sur les comptes annuels 2022 infidèles de l'Etat belge
3. Administrations contrôlées
4. Portée des contrôles de la Cour
Partie I - Observations concernant l'AGÉN, les SACA, OAP et organismes
1. Observations générales préalables de la...
Article : texte imprimé
Sabine Garroy, Auteur ;
Xavier Gérard, Auteur
| 2024
1921 : Naissance et ratio legis de la taxe compensatoire aux droit de succession
2002 : Passage de vie à trépas ? Quid du rapport « coût-efficacité » ?
2023 : Le renouveau - La taxe compensatoire anno 2024
1. Ratio legis
2. Le champ d'application ratione personae
3. L'assiette de la taxe
4. La déclaration
5. Le taux de la taxe
6. Paiement de la taxe...
Article : texte imprimé
Yves Bernaerts, Auteur
| 2024
1. Avertissement
2. Les faits
3. Contexte et enjeu
4. Les questions soumises à la C.J.U.E.
5. Articulation de la réponse de la C.J.U.E.
6. Point de départ - La TVA fonctionne dans le cadre de contrats synallagmatiques
7. Me TP exerce-t-il une activité économique ?
7.1. La notion de contre-valeur effective
7.2....
Exemplaires (1)
Localisation | Section | Support | Cote de rangement | Statut | Disponibilité |
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Bibliothèque IESN | _Périodiques | Périodique | 657 RGFCP 3/2024 | Non empruntable | Exclu du prêt |