Titre : | Revue Générale de Fiscalité et de Comptabilité Pratique, N°4 - avril 2024 |
Type de document : | Bulletin : texte imprimé |
Paru le : | 18/04/2024 |
Année : | 2024 |
Format : | 38 p. / 30 cm |
Langues: | Français |
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Article : texte imprimé
Alain Thilmany, Auteur
| 2024
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Article : texte imprimé
Bernard Mariscal, Auteur
| 2024
1. Le champ d'application des flexi-jobs
1.1. Flexi-jobs et secteur Horeca
1.2. Extension du champ d'application à d'autres secteurs d'activité
1.3. Extension au secteur du chocolat artisanal
1.4. Nouvelle extension : secteurs du sport, du spectacle, de l'événementiel et des soins de santé
1.5. Nouvelle extension dans le secteur des soins de santé
1.6. Les extensions prévu...
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Article : texte imprimé
Laurence Deklerck, Auteur
| 2024
A. Rappel des principes de taxation des plus-values réalisées
A.1. Notion de plus-value réalisée
A.2. Montant de la plus-value réalisée
A.3. Moment de l'imposabilité
A.4. Régime de taxation
B. Report de taxation des plus-values réalisées sur immobilisations corporelles sous condition de remploi
B.1. Principes
B.2. Notion de plus-values volon...
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Article : texte imprimé
Nicolas Thémelin, Auteur
| 2024
1. Introduction
2. Rappel du cadre fiscal général
a. L'article 183 du C.I.R. 92
b. La notion d'« intérêts »
c. La notion de « titres à revenus fixes »
d. L'article 362bis du C.I.R. 92
3. Traitement comptable
a. Aspects théoriques
b. Décisions de la Commission des Normes Comptables du 10 février 2021
4. Régime ...
Exemplaires (1)
Localisation | Section | Support | Cote de rangement | Statut | Disponibilité |
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Bibliothèque IESN | _Périodiques | Périodique | 657 RGFCP 4/2024 | Non empruntable | Exclu du prêt |