| Titre : | Non marchand, N°16 - 2005/2 - la société coopérative : suivi de La loi relative aux droits des volontaires |
| Auteurs : | Michel Coipel, Directeur de publication |
| Type de document : | Bulletin : texte imprimé |
| Paru le : | 20/01/2006 |
| Année : | 2006 |
| Format : | 108 p. / 24 cm |
| Langues: | Français |
Dépouillements
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Article : texte imprimé
Sybille Mertens
| 2006
"Dans une première section de l'article, Sybille Mertens définit d'abord les organisations qui, dans le contexte belge, prennent la forme de société coopérative et/ou société à finalité sociale. Puis, elle rappelle quelles sont leurs spécificités institutionnelles (section 2) avant d'identifier les circonstances économiques dans lesquelles ces spécificités peuvent...
Article : texte imprimé
Michel Wolf
| 2006
Cet article présente, dans un premier temps, les caractéristiques communes de toutes les coopératives, ensuite les sociétés coopératives à responsabilité illimitée pour terminer par les sociétes coopératives à responsabilité limitée.
Article : texte imprimé
Joachim Beddegenoots
| 2006
"Dans cet article, l'auteur parcourt l'univers du CNC : pourquoi il a été créé ; quelles sont les tâches du CNC ; quelle est sa composition, quel est le statut des membres du CNC ; quel rôle a-t-il joué dans le passé et jouera-t-il à l'avenir. La conclusion sera que le CNC,...
Article : texte imprimé
Matthieu Duplat
| 2006
Cet article "examine dans un premier temps les dispositions applicables aux opérations d'émission, ensuite celles relatives aux offres publiques d'acquisition."
Article : texte imprimé
Michel Wasseige ;
Paul Marechal
| 2006
- Qu'est-ce qu'une coopérative d'activités ?
- La France innove.
- La Belgique prend le relais.
- Quelle légalité en Belgique pour les coopératives d'activités.
- Les coopératives d'activités en quelques chiffres.
- Quelle méthodologie ?
- Vous avez dit coopérative ?
- De la coopérative d'activités à la coopérative d'emploi.
- Envoi.
Article : texte imprimé
Michel Davagle
| 2006
Présentation de la loi du 3 juillet 2005 relative aux droits des volontaires.
Exemplaires (1)
| Localisation | Section | Support | Cote de rangement | Statut | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| Centre de documentation - Social | Périodiques | Périodique | NM 16-05 | Non empruntable | Exclu du prêt |




