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Arnaud Hoc, Auteur | 2025
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Arnaud Hoc, Auteur | 2025
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Jean-François Van Drooghenbroeck, Auteur ; Arnaud Hoc, Auteur | Bruxelles : Larcier | Précis de la Faculté de Droit et de Criminologie de l'Université catholique de Louvain | 2025Articulé sur les enseignements d’une doctrine et d’une jurisprudence (nationale et internationale) foisonnantes, ce précis propose une analyse exhaustive, didactique et richement documentée des règles de compétence et de procédure édictées par le Code judiciaire belge. Arcanes des compétences matérielles et territoriales, mécanique des déclinatoires et de...
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Arnaud Hoc, Auteur | 2024
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Arnaud Hoc, Auteur | 2024
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Arnaud Hoc, Auteur ; Jean-François Van Drooghenbroeck, Auteur | 2024"Depuis le 1er janvier 2023, les décisions rendues par les justices de paix sont consultables en ligne via le site internet Just-On-Web." (Extrait de l'article)
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Marc Dal, Auteur ; Arnaud Hoc, Auteur ; Estelle Levy, Auteur | 2024
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Marc Dal, Auteur ; Arnaud Hoc, Auteur ; Estelle Levy, Auteur | 2024"Dix ans déjà se sont écoulés depuis l'entrée en vigueur de la loi du 24 juin 2013, réformant profondément la sixième partie du Code judiciaire consacrée à l'arbitrage. Cette chronique de jurisprudence, qui couvre la période allant de 2013 à 2023, propose un panorama, aussi exhaustif que possible, des principales décisions ren...
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Jean-François van Drooghenbroeck, Auteur ; Arnaud Hoc, Auteur | Bruxelles : Larcier | Précis de la Faculté de Droit et de Criminologie de l'Université catholique de Louvain | 2024Articulé sur les enseignements d’une doctrine et d’une jurisprudence (nationale et internationale) foisonnantes, ce précis propose une analyse exhaustive, didactique et richement documentée des règles de compétence et de procédure édictées par le Code judiciaire belge. Arcanes des compétences matérielles et territoriales, mécanique des déclinatoires et de...
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Alexandre de Streel, Auteur ; Elise Defreyne, Auteur ; Arnaud Hoc, Auteur | Bruxelles : Larcier | Collection de la Faculté de droit de l'UNamur | 2023Ce manuel présente une introduction aux systèmes juridiques belge, européen et international. L’ouvrage aborde la définition et les différentes branches du droit ; les institutions belges, européennes et internationales qui produisent le droit ; les principes et procédures que doivent suivre ces institutions pour construire le droit ; les sujets de ...
