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Baudouin Paternostre, Auteur ; Marie-Caroline Paternostre, Auteur | 2025I. Contexte A. Historique B. Etat actuel du droit C. Observation liminaire D. Distinction fondamentale II. Principes gouvernant les cumuls entre indemnités A. Principe général B. Cas d'application III. Thèses en présence A. Cumul interdit B. Cumul autorisé IV. Recension doctrinale A. Cumul interdit B. Cumul autorisé C. Position nu...
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Baudouin Paternostre, Auteur ; Marie-Caroline Paternostre, Auteur ; Hervé Deckers, Collaborateur | 20251re partie I. Champ d'application 1. Espèces de contrat de travail 2. Stades de la relation de travail II. Manquement – Aspects matériels 1. Exigence d'un manquement 2. Nature (professionnelle ou privée) du manquement 3. Époque du manquement 4. Auteur du manquement – Intention de nuire 5. Conséquence du manquement – Question du préjudice 6. Gravité du manquement 7. Imputabilité du manquem...
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Baudouin Paternostre, Auteur ; Marie-Caroline Paternostre, Auteur ; Hervé Deckers, Collaborateur | 20251re partie I. Champ d'application 1. Espèces de contrat de travail 2. Stades de la relation de travail II. Manquement – Aspects matériels 1. Exigence d'un manquement 2. Nature (professionnelle ou privée) du manquement 3. Époque du manquement 4. Auteur du manquement – Intention de nuire 5. Conséquence du manquement – Question du préjudice 6. Gravité du manquement 7. Imputabilité du manquem...
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Baudouin Paternostre, Auteur ; Marie-Caroline Paternostre, Auteur ; Hervé Deckers, Auteur | 2025I. Champ d'application 1. Espèces de contrat de travail 2. Stades de la relation de travail II. Manquement – Aspects matériels 1. Exigence d'un manquement 2. Nature (professionnelle ou privée) du manquement 3. Époque du manquement 4. Auteur du manquement – Intention de nuire 5. Conséquence du manquement – Question du préjudice 6. Gravité du manquement 7. Imputabilité du manquement 8. Ré...
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Baudouin Paternostre, Auteur ; Marie-Caroline Paternostre, Auteur | 20241. Abandon de travail et absences en général 2. Absences pour incapacité de travail 3. Absences pour vacances annuelles 4. Alcoolisme 5. Arrivées tardives au travail 6. Convictions du travailleur 7. Droit de critique 8. Droit de grève 9. Endormissement 10. Exercice d'une activité concurrente 11. Faits de mœurs 12. Faute professionnelle 13. Harcèlement moral ou sexuel 14. Hygiène 15. Incompétence 16. Indélicatesse 17. Insubordination 18. Modific...
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Baudouin Paternostre, Auteur ; Marie-Caroline Paternostre, Auteur | 20231re partie I. Champ d'investigation II. Contextes A. Contexte légistique B. Contexte juridique C. Contexte sociologique III. Réactions du travailleur IV. Intervention du juge V. Principe du tout ou rien 2e partie VI. Constats interpellants VII. Proposition A. Base du raisonnement B. Eventail des fautes C. Notion de faute sérieus...
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Baudouin Paternostre, Auteur ; Marie-Caroline Paternostre, Auteur | 2023I. Champ d'investigation II. Contextes A. Contexte légistique B. Contexte juridique C. Contexte sociologique III. Réactions du travailleur IV. Intervention du juge V. Principe du tout ou rien
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Marie-Caroline Paternostre, Auteur ; Baudouin Paternostre, Auteur | 2023I. Notions générales A. Définition B. Espèces C. Contexte D. Cas d'application E. Nature juridique : sanction ou modalité ? F. Champs d'application G. Séquence chronologique H. Impact de la réforme II. Caractères A. Le congé moyennant indemnité de préavis est un acte juridique B. Le congé moyennant indemnité de...
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Baudouin Paternostre, Auteur ; Marie-Caroline Paternostre, Auteur | 2022I. Données du problème A. Texte légal B. Validité du préavis C. Inexactitude des mentions du préavis D. Irrégularité du préavis E. Nullité relative du préavis F. Nullité absolue du préavis G. Conséquences de la nullité du préavis sur le congé II. État actuel de la question A....
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Baudouin Paternostre, Auteur | 2022Un ouvrier a le droit, pendant toute la période de chômage temporaire pour raisons économiques, de démissionner sans préavis, ni indemnité. Qu'en est-il lorsqu'il est, ainsi que l'affirme l'employeur, en chômage pour cause de force majeure comme c'est le cas pendant la crise du coronavirus ? La Cour du travail ra...
