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Auteur Stefaan Declercq |
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Stefaan Declercq, Auteur | 2024Si un débiteur dans un rapport synallagmatique n’exécute pas son obligation, le créancier est en droit de suspendre l’exécution de sa propre obligation. Dans ce cas, le créancier applique l’exception non adimpleti contractus. Dans le passé, la question s’est posée de savoir si l’excipiens...Article : texte imprimé
Stefaan Declercq, Auteur | 2024Dans le cadre d'une relation juridique contractuelle, les parties s'envoient régulièrement des notifications. Pensez à l'envoi d'une facture ou d'une mise en demeure. L'essence même d'une telle notification est qu'elle emprunte un certain chemin vers le cocontractant. Si une notification transite d'une partie contractante vers le cocontractant, on peut général...Article : texte imprimé
Sophie Stijns, Auteur ; Stefaan Declercq, Auteur | 2022Article : texte imprimé
Stefaan Declercq, Auteur | 2022Article : texte imprimé
Stefaan Declercq, Auteur | 2021Opknapbeurt – Bij wet van 13 april 2019 werd een nieuw Burgerlijk Wetboek 1 ingevoerd, dat uit negen boeken zal bestaan 2. Boek 8 daarvan draagt de titel “Bewijs” en bevat de bepalingen van het nieuwe bewijsrecht dat op 1 november 2020 in werking is getreden 3. Van een echte breuk met het verleden is geen sprake. Het gaat ...Article : texte imprimé
Stefaan Declercq, Auteur | 2020"Comment qualifier l'acte irrégulier? Comme début de preuve par écrit qui doit être complété ou comme une confession (extrajudiciaire écrite)? Ces dernières années, la Cour de cassation a supprimé un certain nombre de conditions de l'aveu, rendant cette double qualification envisageable. Lorsqu'on peut qualifier l'acte irrégulier de confession...Article : texte imprimé
Stefaan Declercq, Auteur | 2014"Oxfam donne le meilleur d'elle-même depuis cinquante ans déjà. Le passé est une chose, mais pour notre anniversaire, nous nous tournons aussi vers le futur." (Declercq, 2014, p. 8)