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Amandine Baltus, Auteur ; Olivier D'Aout, Auteur ; Dominique Darte, Auteur ; Sabine Garroy, Auteur ; Nicolas Honhon, Auteur ; Bernard Mariscal, Auteur ; Jonathan Picavet, Auteur ; Benoît Renaud, Auteur ; Céline Verscheure, Auteur | Limal : Anthemis | Les manuels pratiques | 2025Description Véritable référence pour tout fiscaliste et tout contribuable amené à remplir sa déclaration fiscale, ce manuel pratique aborde d’une manière méthodique et précise les différents aspects de l’impôt des personnes physiques. Le texte est divisé en 11 parties abordant successivement l’assujettissement à l’impôt des personn...
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Sabine Garroy, Auteur | 2024Obligation de rapportage Qui est concerné ? Que doit contenir l'annexe ? Rejet des frais (ou dépense non admises) Exemple d'application des principes
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Sabine Garroy, Auteur ; Xavier Gérard, Auteur | 20241921 : Naissance et ratio legis de la taxe compensatoire aux droit de succession 2002 : Passage de vie à trépas ? Quid du rapport « coût-efficacité » ? 2023 : Le renouveau - La taxe compensatoire anno 2024 1. Ratio legis 2. Le champ d'application ratione personae 3. L'assiette de la taxe 4. La déclaration 5. Le taux de la taxe 6. Paiement de la taxe...![Doctrine: Traitement fiscal des réorganisations judiciaires suite a la réforme du Livre xx [Code de droit économique]](https://bib.henallux.be/img_cache/pmb_henallux_prod_record_718630.webp)
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Ludovic Marnette, Auteur ; Sabine Garroy, Auteur | 2024Situation ante réforme Réforme Constat Modifications dans le chef du créancier Modifications dans le chef du débiteur Que penser de cette réforme ? Entrée en vigueur
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Dominique Darte, Auteur ; Yves Noël, Auteur ; Sabine Garroy, Auteur | Liège : Edi.Pro | Comptabilité & fiscalité | 2024Elle contient en outre les dernières modifications légales et jurisprudentielles concernant notamment les plans de réorganisation des entreprises en difficulté, les paiements effectués vers les paradis fiscaux, l’adaptation de l’article 54 du CIR – concernant les intérêts payés à des personnes bénéficiant à l’étranger d’un «régime fiscal fa...
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Sabine Garroy, Auteur ; Xavier Gérard, Auteur ; Aurélie Soldai, Auteur ; Camille De Neyer, Collaborateur | 2023"Après un premier volume en 2007 (La fiscalité des ASBL), un deuxième ouvrage en 2011 et un troisième opus en 2020, Anthemis propose la nouvelle édition de La fiscalité des ASBL et du secteur non marchand. Dans cette nouvelle livraison, outre une analyse des actualités, le lecteur trouvera deux nouveaux chapitres : un ...
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Comment les revenus des entreprises sociales sont-ils traités par le droit fiscal belge? Tel est l'objet principal du présent ouvrage.Les entreprises sociales ont ceci de particulier qu'elles se livrent à une activité économique tout en poursuivant une finalité sociale et en mettant en oeuvre une gouvernance inclusive. À ...
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Sabine Garroy, Auteur ; Xavier Gérard, Auteur ; Aurélie Soldai, Auteur ; Camille De Neyer, Collaborateur ; Alexander Vandendries, Collaborateur | Limal : Anthemis | Tax Institute de Liège | 2023Un guide pour comprendre le traitement fiscal des activités des associations et d’autres entités du secteur non marchand Pour atteindre les buts qu’elles se sont fixés, les associations et d’autres acteurs relevant du secteur dit « non marchand » diversifient leurs activités. Si cette diversification est positive sur...
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Sabine Garroy, Auteur | 20211. La société coopérative a été introduite dans notre arsenal législatif par le biais d’une loi de 1873. Son cadre juridique a toujours été très libéral si bien que des entrepreneurs, non inspirés par les idéaux coopératifs, y ont recouru pour jouir d’une grande flexibilité. Le Code de...
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Xavier Gérard, Auteur ; Sabine Garroy, Auteur | 2021
