Détail de l'auteur
Auteur Nicolas Thémelin |
Documents disponibles écrits par cet auteur (9)
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Nicolas Thémelin, Auteur | 20241. Introduction 2. Rappel du cadre fiscal général a. L'article 183 du C.I.R. 92 b. La notion d'« intérêts » c. La notion de « titres à revenus fixes » d. L'article 362bis du C.I.R. 92 3. Traitement comptable a. Aspects théoriques b. Décisions de la Commission des Normes Comptables du 10 février 2021 4. Régime ...![]()
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Nicolas Thémelin, Auteur ; Valérie-Anne De Brauwere, Auteur | 20241. Introduction 2. Exposé des faits et antécédents de la procédure administrative 2.1. Exposé des faits à l'origine du litige 2.2. Déroulement de la procédure administrative et position de l'administration fiscale 3. Jugement du Tribunal de première instance du Brabant wallon et analyse 3.1. Le transfert de siège social de la Belgique vers l'étranger impliqu...![]()
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Nicolas Thémelin, Auteur | 20221. Rappel des principes généraux 1.1. Objet, base imposable et taux de la taxe annuelle sur les comptes-titres 1.2. Comptes-titres visés par la taxe annuelle sur les comptes-titres 1.3. Comptes-titres exclus du champ d'application de la taxe annuelle sur les comptes-titres 2. Questions choisies : la taxe annuelle sur les comptes-titres et… 2.1. … les organismes de placeme...![]()
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Nicolas Thémelin, Auteur ; Bruno Orban, Auteur | 2021I. Mise en contexte II. Principes généraux A. Champ d'application B. Détermination du montant imposable III. Questions choisies d'intérêt pratique A. Quels OPC sont exclus du champ d'application de la taxe sur l'épargne ? B. Comment la condition de distribution doit-elle être analysée au sein d'un OPC ? C. Existe-t-il des...![]()
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Nicolas Thémelin, Auteur | 2020![]()
Article : texte imprimé
Nicolas Thémelin, Auteur | 2020![]()
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Nicolas Thémelin, Auteur | 2019![]()
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Olivier Debray, Auteur ; Nicolas Thémelin, Auteur | 2018Une des mesures proposées dans l'accord d'été du 26 juillet 2017 permet aux sociétés d'octroyer à leurs travailleurs un bonus sur leur bénéfice distribuable, afin de les encourager et de les récompenser de manière simple ...![]()
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Nadège Toussaint, Auteur ; Morgane Merveille, Auteur ; Nicolas Thémelin, Auteur | 2016Le Tax shift a régulièrement fait la une des médias ces derniers mois. Cette mesure, décidée par le Gouvernement Michel 1er, implique une réforme du paysage fiscal et parafiscal en Belgique. Les pouvoirs publics entendent stimuler certaines activit&...