Détail d'une collection
Documents disponibles dans la collection (6)
Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche
texte imprimé
Jean-François Van Drooghenbroeck, Auteur ; Arnaud Hoc, Auteur | Bruxelles : Larcier | Précis de la Faculté de Droit et de Criminologie de l'Université catholique de Louvain | 2025Articulé sur les enseignements d’une doctrine et d’une jurisprudence (nationale et internationale) foisonnantes, ce précis propose une analyse exhaustive, didactique et richement documentée des règles de compétence et de procédure édictées par le Code judiciaire belge. Arcanes des compétences matérielles et territoriales, mécanique des déclinatoires et de...
texte imprimé
Jean-François van Drooghenbroeck, Auteur ; Arnaud Hoc, Auteur | Bruxelles : Larcier | Précis de la Faculté de Droit et de Criminologie de l'Université catholique de Louvain | 2024Articulé sur les enseignements d’une doctrine et d’une jurisprudence (nationale et internationale) foisonnantes, ce précis propose une analyse exhaustive, didactique et richement documentée des règles de compétence et de procédure édictées par le Code judiciaire belge. Arcanes des compétences matérielles et territoriales, mécanique des déclinatoires et de...
texte imprimé
Geoffrey Willems, Auteur ; Stéphanie Wattier, Auteur ; Emanuele Ceci, Auteur ; Marie Spitaels, Auteur ; Albane Toussaint, Auteur | Bruxelles : Larcier | Précis de la Faculté de Droit et de Criminologie de l'Université catholique de Louvain | 2024Ce Précis s’assigne une ambition… précise. Il dispense quelques leçons prosaïques de méthodologie juridique, principalement aux étudiants en droit, subsidiairement à ceux qui l’ont été un jour. Laissant à d’autres enseignements l’étude des processus d’élaboration, d’interprétation, d’application et de censure ...
texte imprimé
Patrick Wéry, Auteur | Bruxelles : Larcier | Précis de la Faculté de Droit et de Criminologie de l'Université catholique de Louvain | 2024Le 1er janvier 2023 est entré en vigueur le nouveau droit des obligations. Le livre 5 du Code civil, qui en est le siège, est divisé en trois titres. Après quelques dispositions introductives (titre 1), le législateur expose les sources des obligations (titre 2) puis leur régime général (titre 3). Au même titre...
texte imprimé
Sébastien De Rey, Auteur | Bruxelles : Larcier | Précis de la Faculté de Droit et de Criminologie de l'Université catholique de Louvain | 2023Dans le panorama juridique actuel, toute personne qui entend étudier, pratiquer, interpréter ou appliquer le droit belge, se trouve confrontée à des sources du droit – de la législation, de la jurisprudence, de la doctrine – rédigées en néerlandais. Ainsi, ce Précis vise à familiariser le lecteur avec le « néerlandais juridique ...
texte imprimé
Charlène Adline Herbain, Auteur ; Marie Lamensch, Auteur ; Edoardo Traversa, Auteur | Bruxelles : Larcier | Précis de la Faculté de Droit et de Criminologie de l'Université catholique de Louvain | 2020Cet ouvrage, à la fois théorique et pratique, présente les éléments constitutifs de la TVA en Belgique, dans une perspective européenne. Il permettra au lecteur, étudiant ou praticien, de comprendre les principes directeurs du système européen de TVA, d’identifier les sources législatives, administratives ou encore jurisprudentielles d’origine e...
