| Titre : | La comptabilistion et l'évaluation des dons et legs reçus en nature (2006) |
| Auteurs : | Christian Fischer, Auteur |
| Type de document : | Article : texte imprimé |
| Dans : | Non-marchand / Economie sociale (Dossier n°1, 2006) |
| Article en page(s) : | pp.125-150 |
| Langues: | Français |
| Sujets : |
IESN Association sans but lucratif ; Non-marchand |
| Note de contenu : |
1. Associations visées
2. Observations fondamentales 3. Une disposition légale ambigüe 3bis. L'enregistrement des biens reçus en dons ou en legs que l'association doit enregistrer dans ses comptes 4. L'évaluation des biens obtenus gratuitement et dont l'association tire profit 5. Comptabilisation des dons et legs en nature dont l'association perçoit un revenu 6. Exemple d'un bâtiment reçu par donation et mis en location par l'association donataire 7. Exemple d'un portefeuille-titres reçu en legs et produisants des revenus financiers 8. Comptabilisation des dons et legs que l'association destine à la revente 9. Les mentions dans l'annexe à propos des dons et legs reçus 10. Quand la valeur de réalisation est nulle 11. La provision pour un don ou un legs assorti d'un droit de reprise 12. En conclusion |
Exemplaires (1)
| Localisation | Section | Support | Cote de rangement | Statut | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| Bibliothèque IESN | _Périodiques | Périodique | 33 COE DAA 06-1 | Empruntable | Disponible |
