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Doctrine: Plans d'options sur actions et société de management : une possible application de la loi du 26 mars 1999 moyennant certaines précautions

Olivier Lambillon, Auteur ; Mathieu Lambeau, Auteur | 2025

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Doctrine: L'établissement belge : un concept familier aux implications parfois méconnues

Olivier Lambillon, Auteur ; Mathieu Lambeau, Auteur | 2023

1. Introduction 2. L'établissement belge - Définition, cas d'application et différences avec l'établissement stable conventionnel 2.1. Etablissement belge « matériel » 2.2. Etablissement belge « personnel » 2.3. Etablissement belge « de services » 2.4. Associé ou membre dans une société ou une association sans personnalité juridique 2.5. Conclusion quant à la différence entre EB et ES 3. Les implications pratiques liées à...

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Doctrine: Les vingt ans de la loi du 26 mars 1999 instaurant un régime fiscal spécifique aux options sur actions

Laurent Donnay de Casteau, Auteur ; Olivier Lambillon, Auteur ; Nawel Benaisa, Auteur | 2019

Introduction 1. Cadre général actualisé des options sur actions au sens de la Loi de 1999 1.1. Bref rappel du fonctionnement des options sur actions 1.2. Les moments-clés des options sur actions 1.3. L'offre 1.4. L'acceptation 1.5. L'attribution fiscale des options 1.6. L'acquisition définitive des options 1.7. L'exercice des options 1.8. La vente des actions sous-jacentes 1.9. La cession des opti...

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