| Titre : | Principes et régimes d'assainissement des sols en Region Wallonne et de Bruxelles-Capital (2010) |
| Auteurs : | David Paulet, Auteur ; Joël van Ypersele, Auteur |
| Type de document : | Article : texte imprimé |
| Dans : | Aménagement - Environnement (2010/2, mai 2010) |
| Article en page(s) : | pp.82-104 |
| Langues: | Français |
| Sujets : |
IESN Droit (en général) ; Environnement ; Hygiène de l'air, eau et sol ; Protection des sols ; Région bruxelloise (Belgique) ; Région wallonne (Belgique) |
| Note de contenu : |
Section I. Les évolutions législatives wallonnes et bruxelloises
Section II. Inventaires et banques de données de l'état des sols Section III. Faits générateurs de l'obligation de réaliser des investigations et/ou des mesures de gestion des sols pollués Section IV. Les valeurs et normes d'intervention Section V. Les mesures d'investigations Section VI. Les mesures de gestion des sols Section VII. Les titulaires et débiteurs de l'obligation de réaliser des investigations et/ou des mesures de gestion des sols pollués |
Exemplaires (1)
| Localisation | Section | Support | Cote de rangement | Statut | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| Bibliothèque IESN | _Périodiques | Périodique | 34 AE 2010-2 | Empruntable | Disponible |
