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Résumé :
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L'arbitrage implique en principe un certain nombre de coûts, parmi lesquels les honoraires des arbitres, les frais de l'institution arbitrale, mais aussi les frais de conseils des parties. Dans une première partie, cette étude envisage la question controversée de la répétibilité des frais de conseils. Si celle-ci n'a jamais fait l'objet de difficulté en arbitrage international, on considérait traditionnellement que l'ordre public belge s'y opposait dans le cadre des arbitrages nationaux. La matière a cependant subi d'importantes évolutions ces dernières années, en suite de l'arrêt de la Cour de cassation du 2 septembre 2004, de la loi du 21 avril 2007 et de son arrêté royal d'exécution du 26 octobre. Cette loi et son arrêté ne sont pas applicables à l'arbitrage. Cependant, dans la mesure où l'arrêt de la Cour de cassation a fait sauter la barrière de l'ordre public, le régime de la répétibilité en arbitrage national est désormais similaire à celui de l'arbitrage international. Dans la seconde partie, cette contribution étudie concrètement comment sont déterminés et alloués les frais d'arbitrage, en ce compris les frais de conseils, en arbitrage national et international.
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