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Michel Davagle, Auteur ; Daria Likhatcheva, Collaborateur ; Denis Dufour, Collaborateur | Bruxelles : Kluwer | Mémento | 2025Conçu pour vous aider dans vos démarches administratives, l'objectif du Mémento des ASBL est de compiler, dans un format de poche, l'essentiel des informations théoriques et pratiques nécessaires à la gestion quotidienne d'une ASBL. Ce mémento décrit la législation applicable aux ASBL et fournit toutes les informations nécessai...
Article : texte imprimé
Stefaan Van Crombrugge, Auteur | 2024"Les documents de la Commission des Normes Comptables (CNC) suscitent toujours un grand intérêt parmi les fiscalistes car le calcul du bénéfice fiscal est en principe déterminé par le droit comptable (art. 24, al. 3, CIR 1992). Il arrive toutefois que ce soit l'inverse et que le droit comptable s'appuie sur la légis...
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2024Le litige au fond concerne la déduction comme frais professionnels d’intérêts comptabilisés au titre d’escompte par une société sur l’acquisition d’actions contre un prix payable à terme dans les circonstances suivantes. Par une convention du 10 janvier 1997, la société contribuable a acheté à son gérant ...
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2024La société I.C. a accordé, moyennant une rémunération, un droit d’option permettant d’acquérir des actions. La rémunération n’a toutefois pas été comprise dans le bénéfice imposable de l’année, mais a été reportée via les comptes de régularisation à l’année d’exerc...
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Stefaan Van Crombrugge, Auteur | 2024"La Commission des Normes Comptables vient de publier son avis définitif concernant la comptabilisation de l'actif net d'une ASBL qui est transformée en société coopérative (Avis 2024/01 du 8 novembre 2023 - Indisponibilité du patrimoine lors de la transformation d'une ASBL en une société coopérative agréée comme entreprise sociale). Nous avions c...
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Les comptes annuels et la clôture exercice Depuis plusieurs années, l’ouvrage « Les comptes annuels en poche » représente le partenaire incontournable, efficace et pratique des responsables et des conseillers de la société pendant la période décisive de la clôture des comptes annuels et de la rédaction des états finan...
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Nicolas Thirion, Auteur ; Thierry Delvaux, Auteur ; Audrey Fayt, Auteur ; Déborah Gol, Auteur ; Philippe Moineau, Auteur ; David Pasteger, Auteur ; Mathieu Simonis, Auteur ; Antoine Vandenbulke, Auteur | Bruxelles : Larcier | Collection de la faculté de droit de l'Université de Liège | 2024La seconde édition du manuel de Droit de l’entreprise dresse un panorama général et actualisé des principaux aspects juridiques relatifs aux activités économiques exercées en Belgique : il est ainsi tenu compte de la totalité des très nombreuses réformes intervenues durant les deux législatures écoulées depuis la publi...
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Michel Davagle, Auteur ; Daria Likhatcheva, Collaborateur ; Denis Dufour, Collaborateur | Bruxelles : Kluwer | Mémento | 2024Conçu pour vous aider dans vos démarches administratives, l'objectif du présent ouvrage est de compiler, dans un format de poche, l'essentiel des informations théoriques et pratiques nécessaires à la gestion quotidienne d'une ASBL. Ce mémento décrit la législation applicable aux ASBL et fournit toutes les informations nécessaires à son a...
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Stefaan Van Crombrugge, Auteur | 2023"Le Moniteur belge du 11 décembre 2023 a publié l'AR du 26 novembre 2023 modifiant l'AR du 29 avril 2019 portant exécution du CSA à la suite des nouvelles opérations assimilées aux fusions et scissions. Cet AR adapte le droit comptable à quelques nouveautés instaurées par la loi du 25 mai 2023, qui a notamment transposé...
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Philippe Longerstaey, Auteur | 2023"Le 15 août 2023, l'International Accounting Standards Board (IASB) a publié une modification de la norme IAS 21 relative aux conséquences des modifications des cours de change des monnaies étrangères. Cette modification porte sur le traitement comptable à appliquer en cas d'absence de convertibilité à long terme entre les monnaies concernées, com...
