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Niels Rogge, Auteur | 2025"Cet article examine dans quelles circonstances les banques peuvent être tenues responsables en droit civil pour des dommages ESG causés par leurs emprunteurs. L’analyse se concentre sur deux piliers centraux : le rôle des principes de droit non contraignants tels que les lignes directrices de l’UNGP et de l...
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Niels Rogge, Auteur | 2024
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Niels Rogge, Auteur | 2024Responsabilité du banquier - Menace de résiliation de la relation bancaire - Devoir de diligence de la banque - Manquement imputable - Evaluation individuelle et soigneuse des intérêts - Monnaie virtuelle - Bitcoin - Lutte contre le blanchiment - Liberté d'action - LBC/FT
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Niels Rogge, Auteur | 2023Bien que les banques belges ne proposent pas encore à leurs clients le dépôt de Bitcoin, ni ne prévoient d'autres infrastructures, il n'est pas exclu qu'elles soient sollicitées par leurs clients pour accepter le Bitcoin comme garantie, par exemple dans le cadre de prêts. Cette contribution examine les risque...
