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Doctrine : L'eau, la terre, l'environnement : trois biens communs en quête de reconnaissance concrète en droit belge

Aurélien Hucq, Auteur ; Rolland Gautier, Auteur ; Céline Romainville, Auteur | 2022

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Doctrine: Code civil et enjeux écologiques : le cas des choses communes

Aurélien Hucq, Auteur | 2022

Introduction I. Le régime juridique des choses communes A. Une chose commune inappropriable B. Un usage commun « à tous » C. L'usage commun dans l'intérêt général et des générations futures D. Vers la reconnaissance d'un devoir de conservation ? E. Des lois particulières en règlent l'usage II. Les choses commune...

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