Détail de l'auteur
Auteur Xavier Gillot |
Documents disponibles écrits par cet auteur (3)
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Xavier Gillot, Auteur | 2023L'architecte et sa société de management Confiance légitime vs. légalité de l'impôt Œuvre déterminée ou déterminable Charge de la preuve Exploitation Abus fiscal Contre-preuve Rétablissement de la base imposable Et les accroissements ? Commentaires Le contribuable, le fisc et la Cour se trompent La Cour fonde l'abus sur une 'opé...![]()
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Xavier Gillot, Auteur | 2023I. L'artiste, le groupe et la société des Îles Vierges britanniques II. Les justifications III. La thèse du ministère public IV. L'analyse de la Chambre du conseil 4.1. Activités et localisation réelles ? 4.2. Pouvoirs de gestion réels ? 4.3. Immixtion dans la gestion de la société étrangère ? 4.4. Absence de gestion en Belgique d...![]()
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Xavier Gillot, Auteur | 20221. Fin de la commercialité, introduction de la notion d'entreprise 2. Implications en impôts directs 2.1. Entreprises et bénéfices 2.2. Avantages anormaux ou bénévoles 2.3. Dispositifs hybrides 2.4. Rentes viagères 2.5. Base minimale d'imposition 2.6. Imposition à l'impôt des non-résidents 2.7. Dirigeant d'entreprise 2.8. Autres implications ? 3. TVA 4. Droits de succession et d'enregistrement 5. Conclusion